#Marijke Schneemann és Ingrid Cuypers-Simons kontra Európai Bizottság.#C-137/88. sz. ügy.

attaqué (Bordeaux, 5 avril 2004 ), qu'en sa qualité de maître d'ouvrage, la société civile immobilière Château de Salles (la SCI) a conclu un marché de maîtrise d'oeuvre avec la société Etudes travaux ingénierie

AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société TRAVAUX BATIMENT & INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocat au barreau de

Y... a été engagé le 4 mai 2007 par la société de droit espagnol Ingenierie Global Metalbages et exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur général de la société Gestamp Ronchamp, située en Haute-Saône

A compter du mois de janvier 1996, son contrat de travail a été transféré à la société AXIME INGENIERIE suite à la liquidation judiciaire de la société COMELOG.

prise en la personne de son président inscrite au RCS de Lyon sous le n° 391 136 108 ayant son siège social [Adresse 3] La société AKKA INGÉNIERIE PRODUIT S.A.S.

LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 19 mai 2026 DANS LA CAUSE : [G] INGENIERIE

[N], de la SCP Spinosi, avocat de la société Arkadia ingénierie, et l'avis de M.

Le jugement rendu le 15 novembre 2018 par le tribunal de commerce de Bobigny a placé la société Nox Ingénierie sous le régime du redressement judiciaire.

RESPONSABILITE DE L'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE : CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 2 DU DECRET N° 73-207 DU 28 FEVRIER 1973 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATION DES MISSIONS D'INGENIERIE

ENVIRONNEMENT a fait assigner Monsieur [I] [D] ès-qualités de liquidateur amiable de la SAS [I] [D], ainsi que les MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ès-qualités d’assureurs de la société PSC INGENIERIE

attaqué (Grenoble, 19 mai 2016), que la société d'Habitation des Alpes - Pluralis (Pluralis) a fait construire des logements et des garages, sous la maîtrise d'oeuvre notamment de la société Euro créa ingénierie

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Secomat ingénierie

[R] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « architecture, ingénierie » (C-01.02) et « urbanisme et aménagement urbain » (

X... a été engagé, le 30 mars 1990, par la société GTI informatique en qualité de directeur général de ses filiales GTI ingénierie et GTI Software ; que sa rémunération se composait, outre d'un fixe, d'une

Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 19 mai 2026 DANS LA CAUSE : [Localité 1] INGENIERIE

EXPOSE DU LITIGE La SA Altran Technologies est un prestataire de services dans le domaine du conseil en innovation et ingénierie avancée, implantée sur l'ensemble du territoire français et à l'international

[X] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Riom dans les rubriques « architecture - ingénierie » (C-01.02) et « architecture intérieure » (C-01.03).

[U] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Colmar dans la rubrique « Architecture - Ingénierie - Maîtrise d'oeuvre » (C-02.01). 2.

termes du préambule de l'avenant n° 11 du 8 juillet 1993 à la convention collective SYNTEC pour dire qu'il n'est pas d'usage de recourir à un contrat à durée déterminée dans le secteur d'activité de l'ingénierie