CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

468 résultats pour « Jean-sébastien GRANGE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

Institut national des sciences appliquées de Rennes, Institut national des sciences appliquées de Rouen, Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François

LEGIARTI000033889918

—

Jean-Michel Weiss (titulaire) ; M. Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article ANNEXE

—

25401 Montivernage. 25402 Montjoie-le-Château. 25404 Montmahoux. 25406 Montrond-le-Château. 25408 Montussaint. 25410 Morre. 25414 Le Moutherot. 25415 Mouthier-Haute-Pierre. 25416 Myon. 25417 Naisey-les-Granges

LEGIARTI000047470249

—

Pour le Gouvernement de la République française : Jean-Yves Le Drian Pour le Gouvernement du Royaume-uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord : Dominic RAAB

Article ANNEXE I

—

DR 2pp Saint-Jean Nord 23 ha 52 a 00 ca Salon-de-Provence DR 4app Saint-Jean Nord 09 ha 51 a 75 ca Salon-de-Provence DR 4b Saint-Jean Nord 66 ha 92 a 25 ca Salon-de-Provence DR 4cpp Saint-Jean Nord 00 ha 86

Article Annexe 1

—

Notre-Dame-de-Courson ; 14478 Orbec ; 14480 Osmanville ; 14482 Ouézy ; 14487 Ouilly-le-Vicomte ; 14489 Ouville-la-Bien-Tournée ; 14493 Percy-en-Auge ; 14494 Périers-en-Auge ; 14514 Pont-l'Evêque ; 14515 Port-en-Bessin-Huppain ; 14518 Préaux-Saint-Sébastien

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Auxy, Bouzy-la-Forêt, Ingre, Jouy-le-Potier, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Ay, Saint-Jean-de-la-Ruelle,

Article ANNEXE 3

—

16,25 16,25 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440028850 750034589 EHPAD LA CROIX DU GUE PA 386,90 386,90 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440030583 440018620 EHPAD ANNE DE BRETAGNE PA 159,00 159,00 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440032639 440018620 EHPAD JEAN

Article ANNEXE 1

—

Rue Babali jusqu'à l'avenue de la Reine-Jeanne. Avenue de la Reine-Jeanne direction est jusqu'à l'avenue de la Trillade. Avenue de la Trillade direction nord jusqu'à l'intersection avec le boulevard Montesquieu.

Article 1

—

Ecoconstruire-Fédération nationale des organismes de formation professionnelle à l'éco-construction V Agent technique son et lumières du spectacle vivant 323t 3 ans Centre d'informations V Auxiliaire paramédical(e) 330t 3 ans Association école Jeanne

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Nive A partir du confluent du torrent de Laurhibarre, à 2,500 mètres au-dessous de Saint-Jean-Pied- de-Port. De la commune de Cambo à son embouchure dans l'Adour. Ustaritz (1re nass[e]). Nivelle Du pont d'Ascaïn à l'Océan. Olhagarry.

LEGIARTI000042967907

—

TECHNIQUE AERONAUTIQUE - 2C.123 45140 ST JEAN DE LA RUELLE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - ORLEANS - EQUIPE DE MARQUE AVION DE TRANSPORT TACTIQUE - 01.338 45140 ST JEAN DE LA RUELLE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - ORLEANS - (BRICY

Article (90 à 91)

—

91 D 91 N 449 EVRY N 7 RIS-ORANGIS 91 D 19 N 104 FLEURY-MEROGIS N 20 AVRAINVILLE 91 D 312 D 19 LE PLESSIS-PATE D 31 BONDOUFLE 91 D 838 D 836 LES GRANGES-LE-ROI

Article 1

—

Hirondelle des granges. Hirondelle à ventre roux. Riparia riparia. Hirondelle de rivage. Hirondelle. Troglodytidés. Troglodytes aedon. Troglodyte familier. Rossignol. Mimidés. Cinclocerthia ruficauda.

LEGIARTI000050742546

—

Le Mesnil-Saint-Denis, Meulan-en-Yvelines, Mézy-sur-Seine, Montesson, Montigny-le-Bretonneux, Les Mureaux, Neauphle-le-Château, Neauphle-le-Vieux, Orgeval, Le Pecq, Plaisir, Poissy, Porcheville, Le Port-Marly, Saint-Cyr-l'Ecole, Saint-Germain-de-la-Grange

LEGIARTI000024423112

—

COMMUNE ROUTE ROUTE COMMUNE AIN D 1083 ex-N 83 BOURG-EN-BRESSE D 1075, boulevard John-Kennedy Limite de département COLIGNY AIN D 1075 ex-N 75 BOURG-EN-BRESSE D 77 E D 20 SAINT-SORLIN-EN-BUGEY AIN D 20 SAINT-SORLIN-EN-BUGEY D 1075 D 65 (rue de Grange-Peyraud

Article 1

—

département de l'Hérault : les territoires des commissions locales d'insertion de Lodève, de Pignan et de Frontignan Mèze qui comprennent les cantons de Mèze, Pignan, Le Caylar, Lodève, Aniane, Gignac et Clermont-l'Hérault ainsi que les communes de Saint-Jean-de-Védas

Article ANNEXE

—

Roquette-sur-Siagne. 06109 La Roquette-sur-Var. 06110 Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André-de-la-Roche. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat

Article Annexe

—

615 GULLVEIG LE GUILVINEC GV D62 229 HALEWYN DUNKERQUE DK 336 702 HEGREGORE MARENNES MN 536 410 HELIKE LA ROCHELLE LR 5 657 HNOSS LE PORT RU A18 213 HOLL AVEL LE GUILVINEC GV 114 450 HYGIE BASTIA BI 262 331 JANE ARCACHON AC 300 930 JEAN

LEGIARTI000039342693

—

Coutances Cantons de Bréhal, Canisy, Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception de la fraction de commune de Picauville), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Jean-de-Daye

Page 17 · 468 résultats

← PrécédentSuivant →