C/ Mme Josiane A...

jugement du 24 avril 1991 par lequel le tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion a annulé la décision du maire de Sainte-Marie de la Réunion du 7 septembre 1990 portant licenciement de Mme Josiane

OFFICE FRANCAIS INTER ENTREPRISES (OFIE) Copie exécutoire délivrée à Me Josiane MASSAD Copie certifiée conforme délivrée à Me Frédéric CHAMBONNAUD EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX

Guy Y... et Mme Josiane X..., demeurant ... ; M.

Françoise, Nicole, Michel, Jacques, Monique, Josiane et René X...sont les enfants de Livia B...veuve X...décédée le 21 novembre 2011.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 30 octobre 2013), qu'Ida X... est décédée le 26 avril 2006, en laissant pour lui succéder ses sept enfants : Ginette, André, Suzanne, Jean, Michel, Serge et Josiane

Bernard X..., demeurant chez Mme Hélène XD..., ..., 3 / de Mme Marcelle Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Christine Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Monique A..., demeurant ..., 6 / de Mme Josiane

Vu la requête enregistrée le 5 septembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Marie-Josiane X..., demeurant Lotissement Tome, PK 3,5, route de Montabo à Cayenne (97300

QU'IL A DEMANDE EN UNE SEULE ET MEME QUESTION A LA COUR ET AU JURY DE DECIDER SI LE DEMANDEUR ETAIT COUPABLE D'AVOIR COMMIS OU TENTE DE COMMETTRE UN CRIME D'ATTENTAT A LA PUDEUR SUR LA PERSONNE DE JOSIANE

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2026.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2024.

N° RG 22/03253 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WSHX Minute n° 24/0 AFFAIRE : [D] [J] C/ [F], [G] [R] ASSOCIATION [11] Grosses délivrées le à Me Johanne AYMARD-CEZAC Me Josiane MOREL-FAURY Me Fanny

délibéré de la cour composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président (rédactrice) Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame Pascale BOYER, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Josiane

tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 11 mars 2001 dans la commune d'Ausseing (Haute-Garonne) tendant à proclamer Mme Josiane

nouveau code de procédure civile ; Attendu que le juge doit en toutes circonstances faire respecter et respecter lui-même le principe de la contradiction ; Attendu que pour accueillir la demande de Josiane

Enzo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1998 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 2e section), au profit de Mme Josiane Y..., demeurant 2, Mas d'Anibert, route des

Henri D..., demeurant à Orgeval (Yvelines), Les Champs des Biens, rue Grizet, 7°/ Mlle Josiane D..., demeurant à Vernouillet (Yvelines), ..., 8°/ M.

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PASSAGE EN JOURS OUVRES DES CONGES PAYES Société JOOVIA

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur EL HASSAN X..., de nationalité marocaine, demeurant ..., 2°/ La compagnie LE GROUPE JOSI

Délibéré après l'audience du 20 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente Mme Balsan-Jossa, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère, Rendu public par mise à