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7 244 résultats pour « LECLERC Victoria COMPOSITION »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article 7

Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :

Article 3

La composition du comité de sélection doit rester la même pour la sélection de la totalité des candidats.

Article 5

Le conseil d'administration de l'établissement est composé ainsi qu'il suit :

Article 17

La composition du comité technique de l'établissement est fixée comme suit :

Article Annexe à l'article A. 5332-728

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 65

Code des transports

COMPOSITION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ PRÉVU À L'ARTICLE R. 5332-63

Article 2

La composition de ces commissions est fixée ainsi qu'il suit : COMMISSIONS

Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé des deux unités suivantes :

LEGIARTI000037660656

COMPOSITION DU HAUT CONSEIL DES PROFESSIONS PARAMÉDICALES Présidente : Dominique ACKER

Article R435-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 82 > 73

Code de la construction et de l'habitation

L'établissement est administré par un conseil d'administration composé de quinze membres :

Article L327-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 47

Code de la propriété intellectuelle

Le collège de contrôle est composé de cinq membres nommés par décret :

Article L327-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 47

Code de la propriété intellectuelle

Le collège des sanctions est composé de trois membres nommés par décret :

Article R151-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 79

Code rural (nouveau)

La commission est composée, outre le préfet, qui la préside, des membres suivants :

Article R162-34-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 63 > 55

Code de la sécurité sociale

Le financement mixte mentionné à l'article L. 162-23-3 se compose :

Article L214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 01

Code de l'action sociale et des familles

Les services aux familles mentionnés au II de l'article L. 112-2 sont composés :

Article R4142-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 70 > 52

Code de la santé publique

Le conseil régional ou interrégional de l'ordre des chirurgiens-dentistes est composé de :

Article 52

(en F) Trimestrielle Composés organiques du chlore (AOX ou EOX) Trimestrielle Indice phénols Trimestrielle Aluminium et composés (en Al) Trimestrielle Fer

Article Annexe I

Teneur en hydrogène % (mol/mol) 99,97 - Teneur en composés gazeux hors hydrogène % (µmol/mol) - 300 Eau (H 2 % (µmol/mol) - 5 Composés hydrocarbonés (hors méthane) % (µmol/mol) - 2 Méthane (CH 4 % (µmol/mol) - 100 Oxygène (O 2 % (µmol/mol) -

Article 2

La composition de ces commissions est fixée conformément au tableau ci-dessous : La composition des listes de candidats à la commission administrative paritaire des ingénieurs

Article R596-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 23

Code de l'environnement

Lorsque l'accord conclu n'est pas validé par le collège, celui-ci peut demander au président de soumettre un nouveau projet d'accord à la personne à qui il a été proposé d'entrer en voie de composition administrative.

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