Gestion et développement des organisations, des services sportifs et de loisirs. Gestion et maintenance des installations énergétiques. Guide conférencier. Industries agroalimentaires : gestion, production et valorisation.

Article 2-4

—

l'Europe attenant, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 32 ; 4° Dans le département de l'Essonne (91) : - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 8 septembre, le “club 2024” organisé par le syndicat mixte de l'Ile de loisirs

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

transmission des données. 33 Services aux personnes 330 Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales. 331 Santé. 332 Travail social. 333 Enseignement formation. 334 Accueil, hôtellerie, tourisme. 335 Animation culturelle, sportive et de loisirs

Article GN 1

—

polyvalentes ; M Magasins de vente, centres commerciaux ; N Restaurants et débits de boissons ; O Hôtels et pensions de famille ; P Salles de danse et salles de jeux ; R Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs

Article 2

—

initiale, de l'orientation et de l'insertion des jeunes, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la citoyenneté, de l'accès aux droits, de la société de l'information et de la diffusion des savoirs, des activités culturelles, sportives et de loisirs

Article 11

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et de prospective : - la commission permanente chargée des questions de logement ; - la commission permanente chargée des questions de restauration ; - la commission permanente chargée des questions liées à la famille, l'enfance, la culture, aux loisirs

Article Annexe I

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CHIFFRE D'AFFAIRES MENTIONNÉ AU I DE L'ARTICLE 5 Les codes appartenant à la classe 85.51 Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Article R411-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 09 > 02

Code du tourisme

dépenses de l'agence et nommer des ordonnateurs secondaires ; 9° Instruire les demandes, attribuer, dans le respect des conditions générales d'attribution déterminées par le conseil d'administration, les aides destinées aux équipements de tourisme et de loisirs

Article R334-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 35

Code de l'environnement

proposer aux autorités de l'Etat compétentes en mer toute mesure nécessaire à la protection et à la gestion durable du parc naturel marin, notamment en matière d'occupation du domaine public maritime, d'utilisation des eaux, de pêche, de circulation, de loisir

Article R543-137

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 55

Code de l'environnement

pleins et les pneumatiques solidaires d'une virole par conception, à l'exception de ceux qui équipent les équipements électriques et électroniques définis à l'article R. 543-172, les jouets définis à l'article R. 543-320, les articles de sport et de loisirs

Article R212-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 47 > 47

Code de l'environnement

nécessaires, en matière d'hydromorphologie, pour obtenir un bon état écologique conformément au 1° du IV de l'article L. 212-1 auraient des incidences négatives importantes sur l'environnement ou sur la navigation, les installations portuaires, les loisirs

Article L151-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 34

Code de l'urbanisme

orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements, les réseaux d'énergie, le développement des énergies renouvelables, le développement des communications numériques, l'équipement commercial, le développement économique et les loisirs

Article R*421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

cumulatifs suivants : -une hauteur au-dessus du sol inférieure ou égale à douze mètres ; -une emprise au sol inférieure ou égale à cinq mètres carrés ; -une surface de plancher inférieure ou égale à cinq mètres carrés ; b) Les habitations légères de loisirs

Article R543-171-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

suivantes : 1° Gros appareils ménagers ; 2° Petits appareils ménagers ; 3° Equipements informatiques et de télécommunications ; 4° Matériel grand public ; 5° Matériel d'éclairage ; 6° Outils électriques et électroniques ; 7° Jouets, équipements de loisir

Article Annexe

—

soins, à l'éducation, à la formation et à l'orientation professionnelle, à l'emploi, à la garantie d'un minimum de ressources adapté, à l'intégration sociale, à la liberté de déplacement et de circulation, à une protection juridique, aux sports, aux loisirs

Article ANNEXE

—

L'emploi s'exerce dans des établissements de restauration collective publics ou privés à caractère social appartenant aux différents segments du marché (entreprise, scolaire, santé, loisirs...), ayant un mode d'organisation de type traditionnel ou industriel

LEGIARTI000042466807

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1504 POISSONNERIE 1505 FRUITS LEGUMES EPICERIE PRODUITS LAITIERS 1517 COMMERCE DETAIL NON ALIMENTAIRE 1536 DISTRIBUTEURS CONSEILS HORS DOMICILE 1539 PAPETERIE FOURNITURES DE BUREAU COMMERCE DE DETAIL 1557 SPORTS ARTICLES ET EQUIPEMENTS DE LOISIRS

Article 221-III/35

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Manuel de formation et aides à la formation à bord 1 Le présent article s'applique à tous les navires. 2 Un manuel de formation satisfaisant aux prescriptions du paragraphe 3 doit se trouver dans chaque salle à manger et salle de loisir de l'équipage

Article R653-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 59

Code rural (nouveau)

l'agriculture : - deux personnalités exerçant leurs activités dans le secteur des courses hippiques, dont une pour le galop et une pour le trot ; - une personnalité exerçant ses activités dans le secteur de l'élevage des équidés de sports et de loisirs

Article R421-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

-En outre, dans les sites classés ou en instance de classement, dans les sites patrimoniaux remarquables et dans les abords des monuments historiques, doivent être précédés d'une déclaration préalable : a) Les habitations légères de loisirs implantées

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