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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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329 résultats pour « Lorraine THIRIA-RINGRAVE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

045000 Chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios. 051200 Chargé de la recette des finances de Reims. 057000 Chargé de la mission d'expertise économique et financière de Lorraine

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne, Le Lamentin I, Le Lamentin II, Le Lamentin III, Le Robert I, Le Robert II, La Trinité 2e circonscription Cantons de : L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Case-Pilote, Le Carbet, Le Lorrain

Article 2

—

Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Auch ; 11° Le 19 mai 2024, le site de célébration de Tarbes, situé sur le parking de l'avenue des Forges, délimité au sud par ladite avenue, à l'ouest par l'avenue Alsace-Lorraine

LEGIARTI000023732833

—

La Bourgogne s'y employa dès cette époque puisque l'intendant de Lorraine fournit au duc de Bourgogne en 1698 un "Mémoire sur l'état de sa généralité" dans lequel il mentionne cette pratique par laquelle "on tire un assez bon grand produit d'une chose

Article Annexe

—

RÉGION LORRAINE Zone d'emploi de Remiremont-Gérardmer (37 communes) Basse-sur-le-Rupt ; La Bresse ; Bussang ; Cleurie ; Cornimont ; Dommartin-lès-Remiremont ; Eloyes ; Faucompierre ; Ferdrupt ; La Forge ; Fresse-sur-Moselle ; Gérardmer ; Gerbamont ; Jarménil

Article Annexe

—

Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de la Lorraine, à Metz (Moselle). Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale d'Alsace, à Strasbourg (Bas-Rhin).

Article Annexe

—

RÉGION LORRAINE Zone d'emploi de Commercy (136 communes) Abainville ; Amanty ; Apremont-la-Forêt ; Badonvilliers-Gérauvilliers ; Bannoncourt ; Baudignécourt ; Baudrémont ; Belrain ; Beney-en-Woëvre ; Bislée ; Boncourt-sur-Meuse ; Bonnet ;

Article Annexe 2

—

FR41 Lorraine.

Article Annexe

—

Lorraine Meuse Zone d'emploi de Commercy (n° 4172) Année au titre de laquelle la zone d'emploi est reconnue en application du 1° du 3 ter précité : 2012.

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