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333 résultats pour « Lucie MÉGARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697392b8cdc6046d476efa2d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ADRET Société à responsabilité limitée prise en la personne de son Représentant Légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 25] Représentées par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE

Source officielle
TA

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5ème Chambre

DTA_2203719_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b66

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Christophe B... ... 49130 STE GEMMES SUR LOIRE Monsieur Stéphane C... ... 49800 TRELAZE Monsieur Jean Pierre D... ... 49520 BOUILLE MENARD

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b2feb

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Cornet Vincent Ségurel) , avocat au barreau de NANTES, avocat plaidant Société LA PACHE, SARL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Valérie MENARD

Source officielle
CA

3e Chambre A

6032b20a7c58832950dcd932

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Responsabilité décennale de la Société SERALCOLOR, Appelante et intimée, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Emmanuelle MENARD

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210ce4cdc6046d47098168

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 2] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-012300 du 25/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Jacques MEGAM

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0926JUD001235004

Admin. suprême

26 septembre 2006

26 septembre 2006

Comme l ’ a si pertinemment expliqué Sir Robert Megarry dans Malone v.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671894bcd8ceca1cd70192d6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Y], commercial de la société ODY-C, qu'il s'est rendu chez le client Lucas-Huchet et chez le client Menard TP, clients anciennement gérés par Mme [E], et que ces clients lui auraient indiqué avoir été

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2600019_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

offres, alors même que le contrôle du juge des référés précontractuels est limité à celui de l’absence de dénaturation des offres ; (le rapport d’analyse des offres montre que les offres ont été lues

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213b8

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

tentaient de déplacer un camion de marque Renault en levant les stabilisateurs hydrauliques pour dégager l'avion, Henri M... est venu à sa rencontre pour le menacer en ces termes : " (...) si tu veux la merde

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1214JUD004129821

Admin. suprême

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Les dépositions de trois d’entre eux furent lues en audience. 47.     Le président procéda ensuite à la lecture de l’arrêt de renvoi.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

G... alors qu'il conduisait le véhicule Renault MEGANE RS immatriculé AM-015-FG, appartenant à la société AB AUTO, véhicule qui n'apparaîtra plus dans les investigations des enquêteurs ; que l'enquête

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

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