AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1229ba5988459c513f0
13 juillet 1988
13 juillet 1988
321-9, L. 321-12, alors applicables, du Code du travail, L. 511-1 du même Code, ainsi que de la loi des 16-24 août 1790 ; Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 27 mars
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fea3
6 mars 2002
6 mars 2002
Michèle Marie Z..., épouse B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 2000 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre civile, section A), au profit de Mme Mauricette X..., veuve Y...
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d62
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical
Source officielleciv1
61372327cd5801467740621e
21 janvier 1999
21 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Michèle, Marie Y...
Source officielleciv2
613722dacd58014677402505
30 avril 1997
30 avril 1997
Michel, Marie, Paul Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ;
Source officielleciv2
613722d5cd580146774020a0
30 avril 1997
30 avril 1997
Michel, Marie, Gabriel X..., demeurant Rivière La Comté, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielleciv3
61372220cd580146773fa6ec
23 mars 1994
23 mars 1994
Fernand, Louis, Jean-Marie X..., 2 ) de Mme Yvette, Joséphine, Marie X..., née Michel, demeurant ensemble ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100179
17 février 2010
17 février 2010
Jean-Marie, Philippe, Michel, Vincent et Denis X..., et Mmes X..., épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d47e
25 janvier 2011
25 janvier 2011
né le 18 Octobre 1964 à ALES (30100) ... 34670 BAILLARGUES représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour INTIMEE : Madame Marie-Line Michèle Y... divorcée X...
Source officielle9e Chambre B
60330c1d29a7297e4cdc6b99
6 octobre 2017
6 octobre 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Agnès
Source officielleciv3
61372203cd580146773f97d2
16 novembre 1993
16 novembre 1993
Guy, Yves X..., demeurant ..., logement 511, à Paris (20e), 2 ) Mme Michelle, Marie-Thérèse Y..., épouse X..., demeurant ..., logement 511, à Paris (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1991
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac5cb8dca058e3e7d7e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical
Source officiellecomm
613721afcd580146773f613f
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Michel, Marie B..., demeurant ... (16e), 2°/ M.
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d60
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Céline Delcourt, greffière
Source officiellesoc
61372292cd580146773fea1c
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Office général d'assurances (OGA), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Paris (6ème Chambre section commerce), au profit de Mlle Michèle
Source officielle9e Chambre B
60337fd2c7d44b3384c4b0d2
24 mai 2017
24 mai 2017
2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Agnès MICHEL, Président, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734b
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Monsieur Michel Z...
Source officielle2ème chambre section A
6274bce82799a9057d5dd1c1
5 mai 2022
5 mai 2022
2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition
Source officielleciv1
61372213cd580146773fa083
26 mai 1994
26 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Odile, Michèle X... épouse A..., 2 / M.
Source officielleciv3
60794be29ba5988459c442f1
29 janvier 1980
29 janvier 1980
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (AMIENS, 6 MARS 1978) QUE MICHEL H.
Source officiellePage 17 sur 3532