Marie Michelle X... épouse C... 4,ruelle de l'Eglise 97410 D... PIERRE Représentant : Me Eric E...

Par arrêt du 25 juin 2009, la cour d'appel de Fort-de-France a confirmé le jugement de départage du 6 mars 2008 lequel a prononcé l'annulation de la mise à pied de Mme Marie – Michèle X..., condamné la

Madame Marie Michèle X... ne saurait ainsi, sous couvert de l'irrégularité alléguée du contrat, faire supporter à la S.A.S.

Vu la requête enregistrée le 10 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marie-Michèle X..., demeurant ... 34500 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Michèle X..., demeurant 8, rue FL Gibon, 92220 Bagneux, en

Jacques D..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Michèle D..., demeurant ..., 4 / de B...

Attendu qu'à la suite du naufrage, le 20 mars 1990, au large de Papeete, d'un navire exploité par la Société d'entreprise polynésienne de navigation (SEPNA), un enfant, Marie-Michel X..., a été porté disparu

civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 1988, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe devenue définitive de Marie-Michel

Jean-Marie Michel Lucien Y...

premières noces de Monsieur Jacques, Marie, Michel X...

premières noces de Monsieur Jacques, Marie, Michel X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur D..., Jean, Marie, Michel Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur C..., Jean, Marie, Michel Y...

quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : -MARIE

Statuant sur le pourvoi formé par : MAHE Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Marie-Michèle

Descoings, Auditeur, - les observations de Me Vincent, avocat de Mme Marie-Michèle X... et de la S.C.P. Labbé, Delaporte , avocat de la Commune de Narbonne, - les conclusions de M.

François X... et Mme Marie Michèle Y... épouse X.... M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Marie-Claire X..., demeurant au Château de la Perrière à