(SCIC), dont le siège est ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre, Section B), au profit : 1 ) de la société anonyme Constructions métalliques

nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1er de la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux

[U], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-11.633 contre l'arrêt rendu le 2 septembre 2021 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant à la société Eiffage métal

précieux et leurs alliages, chaînes de montres, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques

Traité instituant la Communauté économique européenne relatives au marché de travaux de construction de l'hémicycle et des bureaux du parlement européen de Strasbourg lot gros oeuvres, charpente métallique

A l'occasion de contrôles portant sur l'état du stock de l'entrepôt de la société Aero Metal and Alloys, l'administration des douanes a constaté des soustractions de marchandises. 3.

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE EIFFEL CONSTRUCTION METALLIQUE

À la suite d'un contrôle effectué au siège de la société [1], ayant pour objet social l'achat et la vente d'ouvrages et bijoux en métaux précieux, ladite société et ses gérants successifs, Mme [F] [J]

La société [1], spécialisée dans l'achat et la revente de bijoux et d'ouvrages en métaux précieux, dont les deux actionnaires sont MM.

Le 28 février 2023, la SAS JS METAL EVOLUTION a transmis à [P] [H] une facture d’un montant TTC de 15.570,40 euros, que celui-ci a refusé de régler.

sous-traité les travaux à la Société bordelaise de revêtement et céramique (la SBRC) ; que la réception des travaux, le 11 octobre 2000, a été assortie d'une réserve relative à la nécessité d'une métallisation

X... a été engagé le 29 juillet 1989, en qualité d'aide-monteur, par la société Comilor, spécialisée dans le montage et le démontage d'ossatures métalliques et le calorifugeage haute température ; qu'après

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 décembre 2020), la société Prométalic, qui exerce une activité de travaux de menuiseries métalliques et de serrurerie, est en relation d'affaires depuis 2013 avec la société

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, 24 septembre 2004, n° 1719), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF de la Gironde a notifié à la société Sud Métal

n'utilisait l'amiante que sous forme de vêtements de protection mis à la disposition de ses salariés, tout en constatant par ailleurs que "l'amiante était utilisé pour la protection des installations métalliques

loi ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Douai, 23 février 2016, RG n° 14/06014), que, par quatre jugements du 23 juin 2011, les sociétés France métal

loi ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Douai, 23 février 2016, RG n° 14/06016), que, par quatre jugements du 23 juin 2011, les sociétés France métal

la loi ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Douai, 23 février 2016, n° 14/06017), que, par quatre jugements du 23 juin 2011, les sociétés France métal