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11 652 résultats pour « Michel Meyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f863

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cbe

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

ARRÊT DU 10 Octobre 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 05 / 01805 -------------------- Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893cd

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

ARRÊT DU 10 Octobre 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 05 / 01805 -------------------- Michel X...

Source officielle
CC

soc

61372147cd580146773f2783

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Michel XK..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 9°) M. Clotaire YA..., demeurant à Offin, Beaurainville (Pas-de-Calais), 10°) M.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007666323

Admin. suprême

21 mai 1986

21 mai 1986

Michel Y..., - les conclusions de M. Massot, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il n'est pas établi par les pièces du dossier que les permis de construire accordés à M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007896707

Admin. suprême

23 septembre 1996

23 septembre 1996

autre département d'outre-mer" et qu'aux termes de l'article 3 du même décret : "Le lieu de résidence habituelle est le territoire européen de la France ou le département d'outre-mer où se trouve le centre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86444

Appel

11 février 2003

11 février 2003

DU 11 Février 2003 ------------------------- C.C/M.F.B Michel X... C/ CRCAM DU MORBIHAN Marie José Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f92

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Michel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f9a

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Michel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88fa2

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Michel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88ff6

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Jean Michel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ffb

Appel

10 février 2015

10 février 2015

C/ Me Jean-Michel Y...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300018_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

D E C I D E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête dirigées contre la décision du 10 octobre 2022, en tant qu'elle met à la charge de la société Saint-Michel une

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR02953

Cassation

17 mai 2011

17 mai 2011

LANOUVELLE et HANNOTIN, de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, de la société civile professionnelle ANCEL COUTURIER et MEIER

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5c236cdc6046d474f589d

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5f91acdc6046d475394ae

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023897729

Admin. suprême

19 avril 2011

19 avril 2011

Michel Thenault, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061353

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Jérôme Michel, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b95

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

.-53160 HAMBERS Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMÉE SA MICHEL NICOLAS SAS MICHEL A..., RC CRETEIL B. 582. 085. 510 dont le siège social est

Source officielle
CC

cr

61372537cd5801467741be9c

Cassation

26 juillet 1989

26 juillet 1989

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 7 décembre 1988, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'escroquerie ; Joignant

Source officielle

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