publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Justice à PARIS, le treize décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

et BARTHELEMY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CCF BANQUE PRIVEE INTERNATIONALE, contre

Edouard, contre l'arrêt n 157 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 25 août 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de faux, usage de faux, détournement

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Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

personne de son liquidateur amiable, la SELARL CARDIANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée Maître Frédéric DUSSORT, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : C300 et par Maître Nicolas

Gilles, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 10 mars 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

En ce qui concerne les appels en garantie : S'agissant de l'appel en garantie de la SARL Biancheri, du cabinet d'architectes Caroline et Jean Bolla et de la SARL Michel Nicolai contre la société SNETGC

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Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

2013 RG : F 13/02015 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 AVRIL 2014 APPELANTE : SA KONE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nicolas

Fédération française de spéléologie, le comité spéléologique d'Ile-de-France, l'Organisation pour la connaissance et la restauration d'au-dessoubs-terre (OCRA) et l'association Vivre à Meudon dirigées contre

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publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY