Codes de loi français

Article Annexe

Film plastique étirable (type parafilm) pour obturation des cuves. 5.9. Spectrophotomètre réglé à 340 nm et équipé de cuves de 10 mm de parcours optique. 6. Mode opératoire. 6.1. Essai de contrôle.

Article ANNEXE

Les pièces réalisées sont principalement métalliques, mais peuvent être constituées d'autres matières telles que les plastiques ou les composites. Elles peuvent présenter une grande variété de formes et de dimensions.

Article 1

III Formateur "Lutte contre l'illettrisme/remédiation linguistique". 333t 5 ans Tétraccord III Formateur en arts plastiques. 335t 5 ans ATELIERS TERRE ET FEU.

Article Annexe III

matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire 1 0 43,00 53,00 60,95 63,60 65,50 65,50 HBMD047 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire 1 0 86,00

LEGIARTI000035639576

Hydrogène comprimé dans une pile à combustible 9,1 Charbon Hydrogène comprimé dans une pile à combustible 234,4 Charbon avec captage et stockage du carbone des émissions du procédé Hydrogène comprimé dans une pile à combustible 52,7 Déchets plastiques

Article Annexe 2

Les ventilateurs dont certaines parties seraient faites d'un plastique susceptible d'être endommagé et d'altérer le bon fonctionnement du ventilateur devront justifier d'un avis ou d'un P.V. d'homologation délivré par un laboratoire agréé. 2e catégorie

Article Annexe II - I. Maquette 1

et urgences crânio-maxillo-faciales ; pathologie tumorale bénigne et maligne, y compris cutanée ; chirurgie orthognathique ; pathologie médicale et chirurgicale des glandes salivaires ; chirurgie reconstructrice crânio-maxillo-faciale ; chirurgie plastique

Article 1

Socotep (Confections textiles et plastiques). Tuileries Gilardoni. Vincey-Bourgey. Ziegler. BOURSE DE NANTES : Cartonnages de France. César. Clen. Firadex. Larivière S.A. Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F.

Article Annexe

Il remet en peinture-complètement ou partiellement-les véhicules automobiles et utilitaires présentant des supports de différentes natures : éléments en tôles d'acier et d'aluminium, éléments et accessoires en plastique de différents types.

Article ANNEXE

Réparer les plastiques automobiles selon les méthodes des constructeurs. Réparer, redresser les éléments accidentés de carrosserie des véhicules légers. Remplacer les éléments fixes de superstructure des véhicules légers. 3.

Article 4

mesures prises et les justifications apportées pour s'assurer au stade de la construction que chacun des appareils : - présente une résistance satisfaisante à l'apparition des dommages mécaniques (tels que la déformation excessive, l'instabilité plastique

Article 8-1

l'épreuve de spécialité de langues et culture de l'Antiquité en latin ou en grec peut être conservée au titre de l'épreuve terminale de spécialité “ Littérature et LCA ” ; -la note obtenue à l'épreuve de spécialité d'arts, parmi arts du cirque, arts plastiques

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 53

Action : patrimoine écrit et documentaire. 131 Programme : création. 131-01 Action : soutien à la création, à la production et à la diffusion du spectacle vivant. 131-02 Action : soutien à la création, à la production et à la diffusion des arts plastiques

LEGIARTI000026498432

Conduite d'équipement de formage des plastiques et caoutchoucs. Réglage d'équipement de formage des plastiques et caoutchoucs. Fabrication de pièces en matériaux composites. Conduite d'équipement de conditionnement.

Article ANNEXE

propriétés ; -fontes, fers, aciers, fabrication, caractéristiques, emplois ; -métaux non ferreux, propriétés et applications, plomb, cuivre, zinc, aluminium, alliages divers ; -goudron et bitumes, peintures, emploi dans la construction ; -matières plastiques

Article R541-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 99

-L'information du consommateur relative à la présence de microfibres plastiques dans les produits mentionnés au 11° de l'article L. 541-10-1, s'entend comme la proportion en masse de fibres synthétiques dans le produit.

LEGIARTI000026474684

Les récipients en métal, en verre ou en matière plastique des générateurs d'aérosol doivent pouvoir résister à un test de pression hydraulique conformément aux points 3.1.1, 4.1.3 et 4.2.2 de l'annexe du décret du 23 mars 2010 susvisé. 1.2.

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

vaginale ; 18° Pose de sondes rectales, lavements, extractions de fécalomes, pose et surveillance de goutte-à-goutte rectal ; 19° Appareillage, irrigation et surveillance d'une plaie, d'une fistule ou d'une stomie ; 20° Soins et surveillance d'une plastie

Article Annexe (suite)

Il est confié à une équipe d'enseignants de différentes disciplines (arts plastiques, éducation musicale, histoire, langues, lettres, etc.) ayant des compétences reconnues en histoire des arts.