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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
6628a179b2cb67000826a5a7
23 avril 2024
23 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie
Source officielle8ème Chambre
68decf386af9fd1f80958a9f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
334 175 221, dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Cécile MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocate au barreau de l’ESSONNE DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sophie
Source officielleRéférés
697c0805cdc6046d472fa7c4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ALLIANZ IARD CPAM de l’OISE DEMANDERESSE Madame [O] [J] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Sophie PORTAILLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0331 DEFENDERESSES S.A.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:458534.20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
magistrature du 23 septembre 2021, " mis en échec les procédures mises en œuvre par l'administration pour la placer dans une position administrative en adéquation avec son besoin de soins ", notamment en fournissant
Source officielleChambre 2 A
6974a3decdc6046d4789b019
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Monsieur [X] [C] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER de la SELARL ARTHUS, avocat à la cour, postulant et Me BIGOT, avocat au barreau de Strasbourg, plaidant INTIMÉE
Source officielle15e chambre
6349008b63d497adffda436a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Dans le même registre, le 7 janvier dernier, la Résidence fêtait la galette des rois.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2207011_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 8 septembre 2022, la société SEEI et la société XL Insurance Company SE venant aux droits de la compagnie AXA Corporate Solutions Assurance, représentées par Me Sophie Bellon
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:453763.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
La société Coyote System demande l'annulation pour excès de pouvoir du décret du 19 avril 2021 pris pour l'application des dispositions de l'article L. 130-11 du code de la route. 7.
Source officiellecr
61372597cd5801467741f08d
24 septembre 2003
24 septembre 2003
de Montabo 97300 Cayenne et/ou lieu-dit "Repentir Sophie" 97314 Saul ; que la SARL "Franc Or Guyane" est titulaire de deux lignes téléphoniques n° 05 94 3119 05 et 05 94 29 12 40 installées à l'adresse
Source officielleChambre Sociale
65b36cee8c0355000835f727
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69733b7bcdc6046d47664fe0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, Présidente Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Sandrine MOISAN, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sophie
Source officielleChambre des référés
696557b6cdc6046d4710bf1b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 09 janvier 2026 MINUTE N° 26/______ N° RG 25/01252 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RISG PRONONCÉE PAR Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
642e75b18b510604f5bc1d92
5 avril 2023
5 avril 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de la chambre 5.4 Madame Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre Madame Sophie
Source officielleRéférés
69d80fbdcdc6046d47b0c29a
9 avril 2026
9 avril 2026
CLE FRANCE, Monsieur [K] [O], Madame [X] [Y] épouse [O] DEMANDERESSE Madame [N] [M] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON de la SELARL ASCB AVOCAT, avocate
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af59b5ff6e72c961254e
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce fait est constitutif à l'encadrement et à la gestion du projet Easily par la supérieure hiérarchique en charge du projet : pressions récurrentes, demande de respect des délais de mise en roue trop courts
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fd9f2cc1014cf3389acfde1
25 octobre 2019
25 octobre 2019
LYON Ayant pour avocat plaidant Me Nathalie PALIX, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS HIQ CONSULTING [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
62c67bcdca9bf26379030692
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ces éléments sont suffisamment précis pour permettre à l'employeur de fournir les horaires effectivement réalisés.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:444845.20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; Mme Sophie-Caroline de Margerie, Mme Suzanne von Coester, Mme Fabienne Lambolez, M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62fdd5e9c40462c563c351d5
17 août 2022
17 août 2022
l'affaire, ENTRE : SAS AXIUM EXPERTISE agissant en la personne de son Président, actuellement en exercice, domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdd21d3b73fdc8b0ab64806
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Bien évidemment, ce faisant, vous contrevenez au Code de la Route, ce qui est parfaitement intolérable, vous mettez encore en jeu la sécurité des biens et des personnes.»
Source officiellePage 17 sur 20