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6 061 résultats pour « Temps »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article R3123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 95

Code des transports

Les conditions d'aptitude professionnelle mentionnées à l'article L. 3120-2-1 peuvent être constatées par la production de toute pièce de nature à établir une expérience professionnelle d'une durée minimale d'un an, à temps plein ou à temps partiel pour

Article 6

Code inconnu

-Pour les personnels d'enseignement, la durée du service est aménagée de façon à obtenir un nombre entier d'heures correspondant à la quotité de temps de travail choisie.

Article 5

Code inconnu

I. - Lorsque, au terme de l'année civile, le nombre de jours inscrits sur le compte épargne-temps est supérieur au seuil mentionné à l'article 4, l'agent titulaire opte, pour les jours excédant ce seuil et dans les proportions qu'il souhaite : a) Pour

Article R717-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 42

Code rural (nouveau)

effectif de 201 à 500 salariés ; 2° Une infirmière ou un infirmier à temps complet pour un effectif de 501 à 800 salariés.

Article R6152-419

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 87 > 58

Code de la santé publique

, ou des congés définis à l'article R. 6152-46, lorsqu'ils exercent leurs fonctions à temps partiel.

Article 2

Code inconnu

Les agents mentionnés à l'article 1er ci-dessus peuvent demander expressément l'ouverture d'un compte épargne-temps, dès lors qu'ils ne bénéficient pas déjà d'un tel compte précédemment ouvert auprès 'un service ou d'un établissement public relevant d'une

Article 123-15

Code inconnu

Le travail à temps partiel, pour convenance personnelle, est autorisé sous réserve des nécessités de la continuité et du fonctionnement du service et compte tenu des possibilités d'aménagement de l'organisation du travail.

Article R225-34-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 46 > 17

Code de commerce

d'administration et de ses comités, les administrateurs élus par l'assemblée générale des actionnaires en application de l'article L. 225-23 et les administrateurs élus par les salariés ou désignés en application de l'article L. 225-27-1 disposent d'un temps

Article D7226-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 28

Code général des collectivités territoriales

En cas de travail à temps partiel, le crédit d'heures est réduit au prorata du rapport entre les horaires inscrits au contrat de travail du salarié concerné, selon les dispositions de l'article L. 3123-6 du code du travail, et la durée hebdomadaire légale

Article D7124-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 28

Code général des collectivités territoriales

En cas de travail à temps partiel, le crédit d'heures est réduit au prorata du rapport entre les horaires inscrits au contrat de travail du salarié concerné, selon les dispositions de l'article L. 3123-6 du code du travail et la durée hebdomadaire légale

Article R6152-801

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 87 > 58

Code de la santé publique

Lorsque les fonctions ne sont pas assurées à temps plein, le nombre de jours alloués est réduit proportionnellement à la durée d'activité des personnels intéressés.

Article 3

Code inconnu

Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps :

LEGIARTI000051883669

Code inconnu

(*) Temps

Article L2315-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 12

Code du travail

L'employeur laisse le temps nécessaire à l'exercice de leurs fonctions :

Article L7227-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 41 > 04

Code général des collectivités territoriales

En cas de travail à temps partiel, ce crédit d'heures est réduit proportionnellement à la réduction du temps de travail prévue pour l'emploi considéré.

LEGIARTI000022374085

Code inconnu

Règles particulières de décompte du temps de vol pour l'obtention d'une licence de pilote 8.2.1.

Article L89 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 49

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Le montant servi varie en fonction de la quotité de travail à temps partiel effectuée. En cas d'évolution de cette quotité, le montant de pension partielle servi est modifié.

Article R6123-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 97

Code de la santé publique

I. - L'autorisation des mentions 1° et 2° sous la modalité soins critiques adultes ne peut être accordée que si le titulaire dispose vingt-quatre heures sur vingt-quatre tous les jours de l'année : a) Sur site, des moyens d'hospitalisation à temps complet

Article 4

Code inconnu

Les candidats transmettent dans un premier temps leur déclaration de candidature et dans un second temps leur dossier (constitué des pièces mentionnées aux 2°, 3° et 4° de l'article 1er du présent arrêté) par voie électronique au ministère de l'éducation

Article 75

Code inconnu

Le directeur peut, à tout moment, faire procéder aux enquêtes nécessaires en vue de s’assurer que les conditions auxquelles est subordonnée l’autorisation d’exercice d’une fonction à mi-temps sont réunies.

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