LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Veuve D..., née Yolande, Marie, Louise G..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt

arrêt rendu le 15 novembre 2000 par la Cour d'Appel de CHAMBERY et suite à un arrêt de cassation du 09 décembre 2003 SUIVANT DECLARATION DE SAISINE DU 26 Avril 2004 APPELANTE : Madame Yolande

ce qui s'est avéré inexact, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 17 février 2000, Ludivine B..., épouse Yoan

Jean-Claude B..., 2 / de Mme Yolande X..., épouse B..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande X..., demeurant Saint-Hippolyte le Graveyron, 84330 Caromb, en cassation

Yoland X..., représentant SNFOCOS à la CGSS, demeurant ... (Réunion), en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1989 par le tribunal d'instance de Saint-Pierre de la Réunion, au profit de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande X..., demeurant ... à Falck (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1988 par la cour

(Val-de-Marne), 2°) Mlle Yolande X..., demeurant ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section A), au profit de la société Soumar et Cie

Yolande, demeurant ..., à Beaumont-sur-Oise (Val d'Oise), défenderesse à la cassation.

(Côte-du-Nord), 2°) Mme Marie, Yolande B... épouse LE MASSON, demeurant 31, résidence du tertre Notre Dame à Saint-Brieuc (Côte-du-Nord), 3°) M. X... TANGUY, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande X..., demeurant à La Chapelle de Guinchay (Saône-et-Loire), Les Préauds

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande, Fernande, Marie Y..., épouse X..., demeurant

Jean Y..., 2°/ Mme Yolande Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1996 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Cetelem, dont

Jules X..., demeurant à Mons, Balma (Haute-Garonne), 3 / Mme Yolande X..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1991 par la cour d'appel de Toulouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande X..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la

Natacha, née le 13 avril 1989, avait dû être confiée au service de l'aide sociale dès le 31 mai suivant, l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que l'état de santé gravement déficient de Mme Yolande

par Mme Claudine X..., née A..., demeurant Lachat-les-Clefs, 74230 Thones, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1994 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section civile), au profit de Mme Yolande

pourvoi formé par la société Gérard Nuss, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1992 par la cour d'appel de Riom (4e Chambre sociale), au profit de Mme Yolande