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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137218fcd580146773f4ca5
28 novembre 1991
28 novembre 1991
23 octobre 1986 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Bennes Sempere, dont le siège est à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ZIN
Source officielleciv3
61372244cd580146773fb949
5 octobre 1994
5 octobre 1994
dont le siège est ... (8e), 2 / de la société anonyme Negofia investissement, dont le siège est ... (8e), actuellement en liquidation amiable, 3 / de la société anonyme SCREG, dont le siège est ZIS
Source officiellesoc
61372219cd580146773fa39b
22 février 1994
22 février 1994
(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société anonyme Renosol Le Mans, dont le siège est sise ZIN rue des
Source officiellesoc
613722d1cd58014677401dac
11 février 1997
11 février 1997
Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1994 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société Alteam, dont le siège est ZIS , ..., défenderesse à
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021497530
16 décembre 2009
16 décembre 2009
déjà autorisés dans la zone diffusaient des programmes s'adressant notamment aux adolescents ; Considérant que dans la zone de Romans-sur-Isère, où n'étaient diffusés que le service associatif Radio Zig
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2524542_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
B..., représenté par Me Dokodo Zima demande au tribunal : 1°) d’annuler les arrêtés du 19 décembre 2025 par lesquels le préfet du Val-d'Oise a refusé le lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à
Source officielleJLD
6a10bd88cdc6046d479d20d8
21 mai 2026
21 mai 2026
Madame [K] [G] née le 02 mai 2003 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] placée sous le régime de l'hospitalisation complète à compter du 13 mai 2026 à 19h40 non comparante, représentée par Me Pauline ZINS
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC00470_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
de justice ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision aucun des motifs opposés pour rejeter la demande n'étant fondés alors que les études éléments conduisent à considérer la ZIP
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2303083_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Zia Oloumi, substitué par Me Della Monaca, pour Mme B, épouse D et de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60369b86186a1c3ddf8dd8c6
24 septembre 2015
24 septembre 2015
de PARIS, toque : K0111 Assisté de Me Nicolas MONNOT de la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE - HANOUNE - MONNOT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0430 PARTIE INTERVENANTE : SCP CHEVRIER DE ZITTER
Source officielle1ère chambre
DTA_2500864_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En second lieu, si la ZIP et ses abords immédiats ne sont pas une zone propice au nichage ou à l’alimentation de la cigogne noire, plusieurs nids de cette espèce ont été repérés au sein du cœur du parc
Source officielle1ère chambre
DTA_2500868_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En second lieu, si la ZIP et ses abords immédiats ne sont pas une zone propice au nichage ou à l’alimentation de la cigogne noire, plusieurs nids de cette espèce ont été repérés au sein du cœur du parc
Source officielleChambre 1
DTA_2100011_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 septembre 2022, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à
Source officielleChambre 1
DTA_2102616_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 septembre 2022, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92881
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-93220 GAGNY Représentée par Me Zia OLOUMI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0717 INTIMÉES Madame Martine-Nadine Z... née le 19 Janvier 1960 à NEUILLY SUR SEINE (92200) demeurant...-93220
Source officiellesoc
61372185cd580146773f4772
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Mouty, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1990 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit des établissements Georges, dont le siège social est à Longwy-Haut (Meurthe-et-Moselle), ZIL
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efd18
18 mai 1989
18 mai 1989
, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1985 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société anonyme TRANSPORTS TENOUX-LE FOURGON SAVOYARD, dont le siège est sis ZIN
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f4b
21 mai 1990
21 mai 1990
cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de : 1°/ Y..., chirurgien, 2°/ l'Institut Arnault Tzanck, dont le siège est à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), avenue Pierre Ziller
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f41
30 juin 1993
30 juin 1993
André X..., demeurant 2 CD 31 ZIL à Forbach (Moselle), 28/ M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51618
15 novembre 1996
15 novembre 1996
drawn up on 5 March 1996 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 4 November 1993 by the company Firme Zia
Source officiellePage 17 sur 58