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37 149 résultats pour « analyse de chacune d'elles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6967ad99cdc6046d47477dd4

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

D'autre part, si l'expert a relevé l'existence d'un pincement sur le tube souple reliant l'analyseur à la porte de la chambre à analyser, après avoir observé ce pincement, il a conclu qu'il n'y avait aucune

Source officielle

Page 17 sur 1858

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CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 27 Mars 2003c/Monsieur Y

6253c8f5bd3db21cbdd86d21

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Elles réfutent les moyens de défense des prévenus en soulignant : - d'une part que les résultats du contrôle de QUALITE Z... ne peuvent pas être comparés à ceux des analyses effectuées sur les prélèvements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00159

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Si le décompte des heures de travail accomplies par chaque salarié est assuré par un système d'enregistrement automatique, celui-ci doit être fiable et infalsifiable. 20.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01868

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

G... , d'importantes sommes en espèces, évaluées à la somme totale de 12 000 000 euros, dont il est établi par l'enquête pénale française qu'elles proviennent de la vente en France de haschisch importé

Source officielle
CC

civ1

60794bd99ba5988459c44099

Cassation

16 mai 1979

16 mai 1979

DE LEUR DEMANDE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AUX JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR AINSI STATUE, APRES AVOIR EXAMINE SEPAREMENT CHACUNE DES PRESOMPTIONS INVOQUEES ET AVOIR ESTIME QU'ELLES N'ETABLISSAIENT

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6a0ea16fcdc6046d4766a545

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Analyser les besoins exprimés par la famille compte tenu du défaut d'autonomie pour l'âge. Analyser la qualité de vie du blessé et de sa famille (parents, frères et soeurs).

Source officielle
CC

comm

613722a1cd580146773ff613

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

A... et Y... le fait de n'avoir pas pallié les carences de la comptabilité analytique, ni fait corriger les erreurs de bilan en découlant, pour cette raison qu'ils étaient tous deux en mesure, étant donné

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ad45cdc6046d47a4f8c2

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Le Tribunal considère que cette dette, d'un montant très faible, est couverte par les disponibilités de l'entreprise en termes de trésorerie telles qu'elles sont affichées et ne compromet pas l'adoption

Source officielle
CC

cr

6137268bcd58014677426690

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

. ; vu les pièces en notre possession et soumises à notre appréciation, au nombre de trente-trois comportant chacune de un à vingt-six feuillets (p. 1 à 5) ; qu'il existe des présomptions qu'Alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100139

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

des articles 310-3, alinéa 2, du code civil et 9 du code de procédure civile, ensemble l'article 336 du code civil ; 4°/ que, aussi, lorsque la filiation est établie à l'égard des deux parents, chacun

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2401238_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Cette analyse met en revanche en évidence que la différence de prix entre les deux opérateurs est due aux quantités affectées aux opérations de fouilles préventives par chacun des opérateurs, supérieure

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244e4

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

fait remettre les factures des fournisseurs et un listing informatique de gestion de l'édition et de l'envoi des chèques en règlement desdites factures sur la période visée par la prévention ; que l'analyse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03463

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

supposée sans faire état du moindre élément précis de nature à établir que des adultes auraient « entretenu » la « victimisation » des enfants, les familles d'accueil n'ayant au contraire rapporté chacune

Source officielle
CC

cr

613725e7cd5801467742171e

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

interrogée immédiatement en sa présence ; que l'avocat a pu consulter le dossier en l'état où il se trouvait au moment de la première comparution ; que la personne mise en examen s'est vu notifier chacun

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c4ecdc6046d47549dbf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

procédure civile, - rappelé que l'expert devra notamment convoquer toutes les parties par lettre recommandée avec avis de réception et leur avocat par lettre simple, en les avisant de la faculté qu'elles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01954

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

A..., directeur technique, assurait la direction de la société Château Beaumont, chacun d'entre eux exerçant dans la société qu'il dirige son pouvoir normatif, son pouvoir disciplinaire et son pouvoir

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69f440c4cdc6046d472e589c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Pour un plus ample exposé des moyens de chacune des parties, il y a lieu de se référer aux conclusions précitées en application des dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2305258_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

irrégulière, le classement reflétant l'analyse objective de chaque offre, par critères et entre elles, tout en permettant également la prise en considération des offres de valeur égale ; - les offres

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe507cdc6046d4786f174

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elles le sont également, dans les quinze jours à compter de leur signification, lorsque : 1° Elles statuent sur un incident mettant fin à l'instance, elles ont pour effet de mettre fin à celle-ci ou

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021219417

Admin. suprême

28 octobre 2009

28 octobre 2009

dans un lieu sûr conformément à une chaîne de possession continue pour être éventuellement analysés de nouveau et, dans ces cas, la nouvelle analyse doit suivre la procédure de contrôle normale ; qu'aux

Source officielle