Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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17 225 résultats pour « centre organisé par une chambre des métiers »
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EXTRAIT
Article 1
V Agent de maintenance nautique. 250r 2 ans CHAMBRES DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAR - INSTITUT DE PROMOTION ET FORMATION AUX MÉTIERS DE LA MER (IPFM).
Article D337-157
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 50
Les candidats qui, compte tenu d'une absence justifiée, n'ont pu se présenter à tout ou partie des épreuves de la session organisée à la fin de l'année scolaire peuvent, sur autorisation du recteur d'académie, se présenter aux épreuves de remplacement
Article Annexe I
COMITÉS TECHNIQUES Centre national de la recherche scientifique. Université de Brest. Université de Caen. Université Grenoble-I. Université Grenoble-II. Université Grenoble-III. Université du Havre.
Article 7
Pour les candidats préparant le brevet des métiers d'art par la voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, par la voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public, ou par la voie de l'apprentissage dans
Article R811-156
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 66 > 69
La formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires par la voie de l'apprentissage est assurée dans les centres agricoles publics ou privés de formation d'apprentis, conformément aux dispositions du
Article 3
Le président du centre de gestion organisateur assure la publicité de l'arrêté. Les membres du jury sont nommés par arrêté du président du centre de gestion organisateur.
Article 3
Les membres du jury sont nommés par arrêté du président du centre de gestion organisateur.
Article D6241-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 77 > 03
Le centre de formation d'apprentis mentionné au 1° de l'article D. 6241-29 est un centre de formation d'apprentis qui remplit l'une des conditions suivantes : 1° Etre interne à l'entreprise ; 2° Dont l'entreprise détient plus de la moitié du capital
Article 3
Les montants de rémunération des activités de formation organisées par le Centre national de la recherche scientifique et effectuées à titre d'activité accessoire sont fixés ainsi qu'il suit : FORMATIONS RÉMUNÉRÉES
Article 2
Chaque session d'examen fait l'objet d'un arrêté d'ouverture qui précise la date limite de dépôt des inscriptions, la date et le lieu des épreuves, la liste des centres d'examen et l'adresse à laquelle les candidatures doivent être déposées.
Article 2
Pour la constitution du conseil d'administration du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Normandie sont électeurs et éligibles, lors des élections des représentants des étudiants organisées au dernier trimestre de l'année 2018, les
Article 1
Colmar et du centre Alsace ; Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Boulogne-sur-Mer et Montreuil ; Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Bergerac ; Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Meurthe-et-Moselle
Article Annexe III
Bioanalyses contrôles - Analyses de biologie médicale Diplômes universitaires de technologie (DUT) obtenus dans les spécialités suivantes : - Chimie Diplôme de technicien supérieur de la mer délivré par l'Institut national des techniques de la mer du Centre
Article Annexe III
Bioanalyses contrôles - Analyses de biologie médicale Diplômes universitaires de technologie (DUT) obtenus dans les spécialités suivantes : - Chimie Diplôme de technicien supérieur de la mer délivré par l'Institut national des techniques de la mer du Centre
Article A142-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 10
La section permanente du ski nordique mentionnée à l'article A. 142-8 est composée des personnes suivantes : 1° Le directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, président ; 2° Un représentant des enseignants du centre national de ski
Article R221-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 51
Ils choisissent leur chambre d'affectation sur une liste arrêtée par le premier président de la Cour des comptes, après avis du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes.
Article 2
La formation de mise à niveau est organisée par l'Ecole nationale des sports de montagne, site du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne.
Article 1
de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO) III Ramoneur (BM) 230r 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Chef de chantier canalisations - voiries réseaux divers
Article 1
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Agent d'assistance aux personnes à mobilité réduite dans les transports 330 5 ans Daniel Guisnet formation (DGF-OI, DGF France) IV Chef de chantier bâtiment génie civil 230p 4 ans Centre
Article 5
La première session du brevet de technicien supérieur « Métiers des services à l'environnement » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2027.
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