certificats médicaux du docteur X... dont les termes étaient rapportés dans le rapport d'expertise du 16 novembre 1990 homologué par les juges d'appel, que Mme B... avait contracté l'hépatite C diagnostiquée

la possibilité d'un tel diagnostic en échographie à l'époque de la grossesse de Mme [P].

guérison, alors que, selon le moyen, la cour d'appel s'est abstenue de rechercher et de préciser en vertu de quelles circonstances le décès de Jean-Marie B... aurait pu être évité si le praticien avait diagnostiqué

à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande, alors, selon le moyen, que l'arrêt qui reconnaît que le décès d'Irène X... était en rapport avec les blessures provoquées par sa chute, comme l'avait diagnostiqué

K..., société civile professionnelle, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Analyses diagnostics et expertises (AD expertises), dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur

regard du texte précité ; 2/ que si l'article 5, alinéa 1, chapitre VI, titre III - 2e partie de la nomenclature générale des actes professionnels prévoit que les examens avec prise d'empreinte, diagnostic

architecture ou société d'architecture; qu'en effet, il y est simplement précisé que la société 3 EC, bureau d'études, peut faire bénéficier ses clients des services d'un architecte afin d'établir "un diagnostic

présentée comme possédant des propriétés préventives ou curatives à l'égard des maladies humaines ou animales, ainsi que tout produit pouvant être administré à l'homme ou à l'animal en vue d'établir un diagnostic

la prévention d'exercice illégal de la pharmacie ; "alors qu'un test de grossesse, quelles qu'en soient la marque, la présentation et les modalités d'emploi, constitue un dispositif médical de diagnostic

Un rapport « amiante », établi par la société Capdiag (le diagnostiqueur), assurée auprès de la société Gan assurances (l'assureur), figurant dans le dossier de diagnostic technique remis aux acquéreurs

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général du Groupe OPIEVOY à sa demande de copie du Diagnostic

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 15 février 2024) et les productions, [C] [Y], qui était à retraite depuis 2007, a souffert, suivant diagnostic posé le 24 septembre 2007, de plaques pleurales partiellement

-X... s'est privée des moyens de poser le diagnostic exact et complet de l'état de la patiente et de prendre les mesures thérapeutiques nécessaires en un temps où elles auraient été encore efficaces ;

des constatations de l'arrêt attaqué que Mme B..., épouse D..., sans être titulaire d'un diplôme de docteur en médecine, exerce depuis 2002, de manière habituelle, l'acupuncture en établissant des diagnostics

traitement antiépileptique de Stéphane A..., ayant estimé qu'il souffrait en réalité de spasmophilie ; que pratiquant l'auriculomédecine, il avait procédé à la prise du pouls de nogier pour poser son diagnostic

Ces mêmes pièces ainsi que l'attestation produite aux débats du gendre de la victime établissent que les soins, traitements et diagnostics se sont poursuivis après la déclaration de la maladie le 29 avril

Y..., INCARCERE A LA MAISON D'ARRET DE PERIGUEUX DEPUIS LE 18 SEPTEMBRE 1969, A ETE ADMIS LE 15 FEVRIER 1970 AU CENTRE HOSPITALIER DE CETTE MEME VILLE OU A ETE DIAGNOSTIQUEE UNE AFFECTION TUBERCULEUSE,

[X] [T], domicilié [Adresse 3], 2°/ à Mme [W] [U], épouse [T], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à la société Bilans et diagnostics immobiliers du Sud, société à responsabilité limitée, dont le siège

L'acte de vente mentionne que le vendeur a produit un diagnostic de performance énergétique (DPE) établi le 20 mai 2020 par la société ML Diag et que l'immeuble est classé en catégorie 'D'.

Les diagnostics techniques immobiliers ont été effectués avant la vente par la SASU Diagnostic Immobilier [Localité 2], exerçant sous l’enseigne Arliane“Arliane 53", assurée auprès de la SA Allianz Iard