Codes de loi français

Article 1

Institut Léonard de Vinci - Institut de l'internet et du multimédia (IIM) II Chef de projet digital 326t 3 ans OpenClassrooms II Responsable d'établissements et de services médico-sociaux et sociaux 330p 4 ans Université de Lorraine - Institut supérieur

Article R123-245

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 37

Le cas échéant, sont inscrits au sein du Registre national des entreprises, sur déclaration de la personne physique à l'occasion de son immatriculation, les éléments suivants relatifs aux établissements principaux ou secondaires situés et immatriculés

Article 14

Les instituteurs qui ont été pérennisés dans leurs fonctions, en application de l'article 25 ci-après, ont accès à un cadre d'instituteurs spécialistes, divisé en deux catégories.

Article 8

Les départements de l'Université de Lille sont les suivants : - Institut de Formation des Musiciens Intervenant en milieu scolaire (CFMI), institut supérieur d'enseignement artistique placé sous la cotutelle du ministre en charge de la culture ;

Article 5

Les travaux de reproduction des documents indiqués à l'article 1er (alinéas 1 et 3) pourront être réalisés et cédés par l' Institut national de l'information géographique et forestière à titre onéreux, selon ses propres barèmes.

Article 1

entreprise artisanale du bâtiment 314t 5 ans Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) IV Technicien(ne) du spectacle vivant, options son, lumière, ou machinerie 323t 5 ans Spectacles et techniques,

LEGIARTI000043570571

Direction générale du Trésor Sous-directeur du financement des entreprises et du marché financier. Direction générale des finances publiques Sous-directeur budget, achats et immobilier.

Article 2

Directeur des soins, directeur d'institut de formation préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute : 40 points majorés ; 6° Agents nommés dans l'un des grades du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers, ayant la responsabilité d'un

Article D412-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 88

universitaires de technologie ; écoles et instituts nationaux délivrant un diplôme d'ingénieur : écoles nationales d'ingénieurs, écoles nationales supérieures d'ingénieurs, instituts nationaux de sciences appliquées et instituts nationaux polytechniques

Article 1

Il est créé un Institut universitaire de France qui a pour mission le développement de la recherche de haut niveau dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur, non compris les établissements

Article R137-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 41

Les membres du Conseil d'Etat peuvent participer aux travaux des commissions ou conseils à caractère administratif ou juridictionnel institués auprès des administrations, établissements ou entreprises publics et être chargés de toutes missions d'intérêt

Article 1

Concepteur web 326n 3 ans Institut européen F2I ― IEF2I (Institut européen de formation en ingénierie informatique) II Administrateur systèmes et réseaux 326r 3 ans Institut européen F2I ― IEF2I (Institut européen de formation

Article 10

En tant que de besoin, il rédige un rapport relatant les faits constatés et l'adresse à l'agent concerné et au directeur général de l'établissement public " Institut français du cheval et de l'équitation ".

Article 4

La qualification d'institut technique agro-industriel est accordée dans le cadre des conditions prévues à l'article D. 823-2 aux instituts suivants : Association pour le développement des industries de la viande (ADIV) ; Association pour le développement

Article 1

II Chef de produit pour les entreprises de la mode et d'habillement. 242n 5 ans INSTITUT SUPÉRIEUR SPÉCIALISÉ DE LA MODE (MOD'SPE). II Designer concepteur de mode. 242n 5 ans ÉCOLE DE LA CHAMBRE SYNDICALE DE LA COUTURE PARISIENNE.

Article 48

Elle comprend des actions ayant pour objet l'adaptation à l'emploi occupé, auxquelles peuvent participer les instituts régionaux d'administration.

Article 1

Il est créé un centre technique industriel dénommé Institut français du textile et de l'habillement.

Article 1

III Assistant(e) en gestion des entreprises, option action et gestion commerciale, comptabilité et gestion financière. 312p, 314 r 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP).

Article R4523-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 41

Elle se réunit au moins une fois par an ; 2° La sélection des entreprises extérieures appelées à désigner des représentants pour siéger à cette instance fait l'objet d'une consultation de la représentation du personnel ou syndicale de l'entreprise utilisatrice

Article 1

A l'égard de l' Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement :