Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
424 résultats pour « moniteur d'atelier »
CodexAI
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424 résultats pour « moniteur d'atelier »
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EXTRAIT
Article Annexe VII-6
l'épreuve commune de formation établie par le règlement délégué (UE) 2019/907 de la commission du 14 mars 2019 ci- après dénommée " l'épreuve de sécurité " L'épreuve de sécurité a pour objectif d'évaluer les exigences minimales de sécurité pour les moniteurs
Article ANNEXE III
du sport X CS (*) « escrime » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en escrime de deux années minimum au cours des cinq dernières années X X CQP « moniteur
Article L111-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 08
Les fabricants et les importateurs d'équipements électroménagers, de petits équipements informatiques et de télécommunications, d'écrans et de moniteurs assurent, pour une liste de produits fixée par voie réglementaire, la disponibilité des pièces détachées
Article 1
III Chef d'atelier de maintenance des matériels de parachutage et de largage. 240r 2 ans MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ― ARMÉE DE TERRE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE ET D'APPLICATION DU MATÉRIEL (ESAM).
LEGIARTI000049589181
générale du tourisme 471-579 (1) Sous chef de bureau échelon exceptionnel 603 (1) (1) échelons normaux 434-563 (1) (1) Inspecteur du matériel classe exceptionnelle 487 classe normale 210-465 Chef d'atelier
Article 1
Annexe XII L'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin est abrogé à compter du 31 décembre 2023.
Article Annexe II
recrutés sur le fondement de contrats individuels au moins du niveau de la catégorie B et au moins situés au 8 ème Fonctions de direction d'équipes, d'adjoint d'agents de catégorie A, d'expertise particulière Assistant de conservation de 2 ème Moniteur-éducateur
Article Annexe
CURSUS DE FORMATION DE DE SKI-MONITEUR NATIONAL DE SKI NORDIQUE DE FOND Premier cycle Second cycle Cursus de formation BEES 1 ski nordique de fond Test technique d’accès Cycle préparatoire Test de capacité technique UF Fondamentaux de
Article Annexe
Le titulaire de l'emploi agit à partir d'instructions le plus souvent orales données par le chef de groupe ou moniteur.
Article Annexe
Pour y parvenir, il dispose de documents de fabrication et de consignes verbales remis par le chef d'atelier.
Article Annexe II
BS de mécanicien-électricien d'atelier militaire de la flotte. BS de mécanicien-électricien de direction de port. BS de mécanicien-électricien automobile. BS de mécanicien-électricien de base navale. BS de spécialiste d'atelier naval.
Article D211-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66
clubs alpins et de montagne ; d) Le président de l'Union nationale des centres sportifs de plein air ; 3° Deux représentants des professionnels des sports de montagne : a) Le président de l'organisation professionnelle la plus représentative des moniteurs
Article 1
C 2 10 Responsable d'atelier d'impression C 3 20 Responsable d'une cellule permanente chargé de l'établissement de marchés publics.
Article Annexe
Il travaille au sein d'une équipe ou parfois seul, mais sous la responsabilité hiérarchique d'un chef d'équipe ou d'un chef d'atelier. Dans les grands chantiers de construction, son activité est intégrée à un processus de production en série.
Article 2
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT Chaudronnier d'atelier (CQPM) 200 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie, Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) Technicien
Article 1
distinctions établies au 8° ; 10° Le taux horaire moyen et le taux horaire médian de rémunération perçue par les formateurs selon les distinctions établies au 8° ; 11° Dans le cadre de la formation initiale, le volume d'heures de cours magistraux, d'ateliers
Article Annexe
Généralement placé sous la responsabilité d'un chef d'atelier, le fraiseur d'outillages en commande numérique doit nécessairement inscrire ses interventions dans un processus global de fabrication de l'outillage, ce qui nécessite une concertation avec
Article 1
IV Moniteur simulateur de vol. 333t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE L'AIR. - ECOLE DE PILOTAGE DE L'ARMEE DE L'AIR.
Article Annexe
Moniteur bureautique et informatique. Régisseur de recettes et d'avances. Responsable d'une cellule financière ou comptable. Secrétaire de direction. Secrétaire du comité médical ministériel.
Article Annexe
Moniteur éducateur. 15 4. Assistant socio-éducatif. 20 5. Educateur de jeunes enfants. 15 6.
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