doivent être réalisés par brassage ou soudure autogène, sauf en ce qui concerne un nombre aussi réduit que possible de raccords démontables ; ceux-ci doivent être pourvus de joints en élastomère ou matériau équivalent résistant aux hydrocarbures et leur montage

Article R20-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Code des postes et des communications électroniques

illustrant les caractéristiques externes, le marquage et la configuration interne ; b) Les versions de logiciels et micro-logiciels ayant des incidences sur la conformité aux exigences essentielles ; c) La notice d'utilisation et les instructions de montage

Article A312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 73 > 64

Code du sport

Pour les installations provisoires : l'attestation est complétée par les relevés de conclusions des rapports de vérifications après montage attestant de l'avis favorable à l'exploitation des ensembles démontables. 15° L'attestation par laquelle le maître

Article 1

—

Groupe II : métiers du bâtiment et des travaux publics Classes : Charpentes en bois ; Menuiserie ; Couverture, ornemaniste métallique en couverture ; Plomberie installation sanitaire, plomberie fontainerie ; Carrelage ; Fumisterie de bâtiment ; Génie

Article 2

—

Agent de sécurité qualité en démontage automobile. 252r 3 ans Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile. ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA).

Article Annexe I

—

Ces opérations impliquent le démontage du boîtier et la manipulation des sources radioactives ; ― " conditions normales d'emploi et de maintenance " des détecteurs ioniques, le fait que : a) Les détecteurs ioniques sont installés sur une ligne de détection

Article 11

—

La vérification périodique des instruments peut être effectuée en dehors du lieu d'utilisation sous réserve que les instruments ne fassent pas l'objet d'un démontage pour le transport, qu'ils ne soient pas connectés à un dispositif terminal point de vente

Article Annexe 2

—

Après installation, le démontage du module photovoltaïque ou du film photovoltaïque ne peut se faire sans nuire à la fonction d'étanchéité assurée par le système photovoltaïque ou rendre le bâtiment impropre à l'usage. 1.3.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

l'exclusion des lieux d'habitation ; les dépenses relatives aux décors, costumes, coiffures et maquillage ; les frais de transport de matériels et d'instruments ; les dépenses de postproduction (création et intégration d'effets spéciaux, frais de montage

Article ANNEXE

—

Dans le cadre de ses interventions, il (elle) réalise la mise en service des engins et équipements neufs : montage, contrôle, essai, puis livraison et réglage chez le client ou sur le chantier.

Article Annexe I (suite)

—

chronologie des phases X X X X X C2.2 - sélectionner les moyens et les procédés X X X X X C2.3 - organiser, préparer le poste de travail X X X C2 BJ 1 - établir la chronologie des phases de travail de montage

Article Annexe II a

—

UP1 3 Communiquer avec le client et les tiers UP2 Traiter C2 1 S'assurer de la validité des documents et de la compatibilité véhicule/attelage/chargement UP1 2 Préparer le conditionnement, le démontage

LEGIARTI000051239852

—

funéraire -Personnel (dont nombre de porteurs) 7A-Inhumation -Personnel pour inhumation -Creusement et comblement de fosse -Ouverture/ fermeture de caveau -Fourniture d'un caveau -Autres travaux de marbrerie -Personnel (portage du cercueil) -Démontage

Article Annexe

—

d'une bande sonore - Installation d'une chaîne de reproduction sonore - Photographie : prise de vues, choix des films, choix des accessoires - Conception d'un document vidéo - Réalisation d'un enregistrement vidéo - Montage vidéo - Réglage d'une

Article Annexe 2

—

Montage sous matériaux de consolidation. Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2. Réalisation d'un cache en contrecollé : 3.

Article Annexe VI

—

Elle porte sur toutes les parties visibles après exécution de toutes les mises à nu et démontage de tous les éléments amovibles.

Article CO 61

—

La tribune télescopique (escamotable, déploiement à tiroirs et autres dispositifs) dont le dernier plancher déployé est à plus d'un mètre du sol est soumise au contrôle de la conception et à la vérification du montage prévus respectivement aux articles

Article 4

—

Des dessins cotés des sous-ensembles, avec nomenclatures, faisant apparaître notamment la disposition et le montage des différents éléments mécaniques, en particulier des arbres et des outils, et représentant les protecteurs et dispositifs de sécurité

Article 226-3.24

—

être réalisés par brassage ou soudure autogène, sauf en ce qui concerne un nombre aussi réduit que possible de raccords démontables ; ceux-ci doivent être pourvus de joints en élastomère ou un matériau équivalent résistant aux hydrocarbures et leur montage

Article 214-4.01

—

Les poulies de funes, poulies motorisées et poulies compteuses ne sont pas soumises aux essais avant montage à bord. 1.3.

Page 17 · 543 résultats

← Précédent Suivant →