. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 29 octobre 2002), qu'au cours d'un accident de la circulation impliquant quatre motocyclettes conduites respectivement par M. A..., M. Y..., M. B... et M.

Y... et Mme B..., dont l'objectivité du témoignage ne peut être contestée, pour cette dernière, certifient avoir relevé une vitesse très élevée du motocycliste ; que si cette vitesse ne peut être déterminée

Q..., dont la motocyclette est hors d'usage.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 1996), que Mlle X... a été blessée dans un accident de la circulation, son cyclomoteur ayant été heurté à l'arrière par la motocyclette

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 27 février 1972, alors qu'il circulait en motocyclette sur une autoroute, M.

X..., qui circulait sur sa motocyclette, a été heurté par la voiture conduite par Mme Y... ; qu'il a été blessé ; que sa soeur, Mme Z..., agissant comme administratrice légale de ses biens, a assigné Mme

X... et la motocyclette de M. Y... ; que, blessé, M. X... a assigné M.

Bézio, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que la motocyclette pilotée par M.

et des distances de projection du motocycliste et de la motocyclette qu'il évalue à 7,5 mètres.

Y... qui virait à gauche et la motocyclette de M. X... qui tentait de la dépasser ; que M. Y... a assigné M. X... en réparation de son dommage matériel ; que M.

Frais funéraires : - services funéraires municipaux 12.758,00 francs - monument 25.000,00 francs 4. préjudice matériel : Sursis à statuer compte tenu de ce que la motocyclette a été maquillée et

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 29 avril 1996), qu'une collision est survenue entre l'automobile de Mme Z... et la motocyclette de M.

X..., conduisant une motocyclette dont le propriétaire, M. Y..., était le passager, est entré en collision avec la voiture conduite par M. Z... et assuré par la compagnie Azur assurances ; que M.

X... une somme complémentaire au titre du capital de fin de carrière prévu par l'article 2-14 de la convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle

salariée dans la limite de 6 mois, alors, selon le moyen, qu'aux termes de l'article 2.10 b, alinéa 3 de la convention collective nationale du commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle

Mme [K], expert inscrit sur la liste nationale des experts judiciaires, a sollicité sa réinscription, notamment, dans les spécialités « automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 30 septembre 1987 à CERGY-SAINT-CHRISTOPHE, un accident de la circulation a mis en cause Monsieur Claude X..., motocycliste, et Madame Y..., automobiliste.

X..., circulant sur une motocyclette, a, en entrant dans un carrefour réglé par des feux tricolores, heurté un piéton qui traversait la chaussée, et, déséquilibré, a chuté et s'est blessé ; qu'il a assigné