X... invoquait d'autres preuves et produisait des photographies ; qu'ainsi, la cour d'appel a dénaturé les conclusions de M.

de simples échanges avec ces dernières et ne saurait permettre de retenir qu'il a recueilli des déclarations » et, d'autre part, que la note rédigée par la partie civile, et contenant plusieurs photographies

Thierry Y... a opposé qu'il était parfaitement reconnaissable sur les photographies en cause et que le mobile avancé par le prévenu était indifférent à cette identification ; que sur ce premier point,

W..., portait atteinte à leurs droits d'inventeur ainsi qu'à leurs droits d'auteur tant sur les oeuvres pariétales que sur les photographies qu'ils en ont réalisées, Mme X... et MM.

l'arrêt attaqué a déclaré Roger Z... et Didier X... coupables du délit de recel de violation de secret professionnel, et les a condamnés de ce chef ; " aux motifs, propres et adoptés, que les photographies

[M] a fourni à la société Nice Matin, devenue la société Groupe Nice Matin (la société), des reportages photographiques en contrepartie d'une rémunération sous forme d'honoraires dont les relevés portaient

avril 1999 ; "aux motifs que " les éléments du dossiers établissent que Jean-Luc X... avait en sa possession dans son ordinateur, dans ses papiers, à son domicile ou dans un porte-cartes, des photographies

Bernard Y... en qualité de "journaliste employé à titre occasionnel", pour assurer une émission quotidienne sur les courses de chevaux, au cours de laquelle il a, notamment, diffusé des photographies dont

mention de la déclaration du prévenu retraçant les circonstances du contrôle de vitesse effectué, et selon lequel il pleuvait au moment du contrôle ; qu'en statuant au vu de l'examen du cliché photographique

rémunération à l'expert, a violé les textes susvisés ; "alors, enfin, qu'en tout état de cause, aux termes de l'article R. 120-1 du Code de procédure pénale, les frais engagés pour les prises de photographies

de son permis de conduire ; "aux motifs que le procès-verbal du 29 juillet 1997 est régulier ; que le procès-verbal de constat est, en la matière, constitué du document dactylographié et de la photographie

, en l'espèce en installant deux bâtiments préfabriqués de type Algeco et en construisant un stand de vente de 155 m ; "aux motifs qu'il ressort du procès-verbal dressé le 20 juin 1992 et des photographies

principe de l'oralité des débats ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que le président de la cour d'assises a, au cours de l'interrogatoire des accusés, communiqué des documents photographiques

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir dit que la convention collective applicable était celle de la photographie professionnelle, et en conséquence fixé les indemnités de rupture d'avoir infirmé le jugement

reposent pas sur une base factuelle suffisante ; qu'en se bornant à relever, pour retenir la bonne foi de Monsieur [M] que « le constat d'huissier produit par la défense comportant des clichés photographiques

fait et de droit ; Attendu, d'autre part, qu'ayant constaté que les appareils jetables ou bon marché vendus par la société Mehana France ne pouvaient être comparés à de véritables appareils de photographie

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Lyon, 20 mars 1998) que la société Boiro, fabricant et distributeurs de peintures, a fait réaliser des photographies

attaqué p. 7, 3 et 4) ; "alors que 1 ) la connaissance de la minorité est un élément constitutif du délit de corruption de mineur ; qu'en l'espèce, il ressort de la prévention que la séance de photographies