Responsable du service du pilotage de la relation clients à l'établissement de Bordeaux. Directeur de la solidarité et des risques professionnels à l'établissement de Bordeaux.

Article 233-9.05

—

Les indications des analyseurs d'oxygène, de dioxyde de carbone et d'hydrogène doivent être affichées au poste de pilotage. 5.

Article L1435-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 99

Code de la santé publique

Les orientations nationales du fonds sont déterminées par le conseil national de pilotage des agences régionales de santé.

Article 9

—

Il est créé auprès du ministre chargé de la fonction publique un comité de pilotage des ressources humaines de l'Etat, présidé par le directeur général de l'administration et de la fonction publique.

Article 4

—

délégation à la mobilité. 2° De la direction des affaires financières, qui comprend : - la sous-direction de la stratégie et de la synthèse budgétaires ; - la sous-direction de l'exécution et de la performance financières ; - la sous-direction du pilotage

Article 233-7.03

—

La mise en service des batteries de secours doit être sûre et instantanée avec signalisation au poste de pilotage. Elle doit être automatique à bord des sous-marins à passagers.

Article 2.5.3.3

—

œuvre ; - analyse l'évolution des organisations du travail et du temps de travail ; - élabore et veille à l'application des règles relatives à l'organisation du temps de travail, en lien avec le bureau des politiques de rémunération du service du pilotage

Article 7

—

AMBRE (ensemble des BDRP-base de données des redevables professionnels locales) ; MAJIC 3 (Mise à jour des informations cadastrales, gestions des rôles fonciers) ; BNDP (base nationale des données patrimoniales) ; SAPHIR (Système d'acquisition de pilotage

LEGIARTI000050057243

—

dialogue social ; Le sous-directeur de l'animation territoriale du système d'inspection du travail ; Direction des ressources humaines : Le chef du pôle accompagnement du management des organisations et intelligence collective ; Le sous-directeur du pilotage

Article 3

—

du 12 décembre 2008 et de l'article 1er de l'arrêté du 24 décembre 2010 susvisés, les fonctions correspondant à l'emploi de conseiller d'administration de la défense sont : - chef du département programme 144, finances et prestations au service du pilotage

Article R1435-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 27 > 77

Code de la santé publique

de la sécurité sociale élaborent les comptes du fonds d'intervention régional, qui se fondent sur une consolidation des comptes financiers des budgets annexes établis par les agences régionales de santé, et les transmettent au Conseil national de pilotage

Article 77

—

exprimé en équivalents temps plein Action extérieure de l'Etat 6 523 Rayonnement culturel et scientifique 6 523 Administration générale et territoriale de l'Etat 140 Administration territoriale 116 Conduite et pilotage

Article 2

—

La commission de pilotage technique et financier mentionnée au précédent alinéa assume les missions de la commission mentionnée à l'article R. 139-2 du code de la sécurité sociale.

Article Annexe (Sous-partie K)

—

Les communications radiotéléphoniques transmises ou reçues par le poste de pilotage ; 2.

Article 24

—

Le comité de pilotage actif-passif ; 2. Le comité d'audit ; 3. Le comité de recouvrement ; 4. Le comité de suivi de la politique des placements.

Article 233-3.01

—

La téléopération et la surveillance de tous ces systèmes doivent être centralisées au poste de pilotage du sous-marin.

Article Annexe 1

—

41 400 000 34 530 414 Mission sécurité Gendarmerie nationale 152 2 4 377 600 000 3 648 000 000 Sécurité civile 161 2 100 000 54 460 Mission écologie, développement Conduite et pilotage

Article 12

—

de la police judiciaire est une direction active de la police nationale placée sous l'autorité d'un directeur des services actifs de la police nationale, assisté de deux adjoints dont l'un est chargé des opérations et l'autre de la stratégie et du pilotage

Article 1

—

La présidence du comité de pilotage prévu à l'article 83 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé est assurée par le directeur de la sécurité sociale ou son représentant.

Article 6

—

Elle participe à la mise en place et à la gestion des systèmes d'information nécessaires au pilotage de cette politique.

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