d'accueil X... pour partir en apprentissage ( 1990 à 1994) ; que cela se passait deux ou trois soirs par semaine au moment du coucher, il mettait ses mains sous son pyjama et lui caressait les lèvres du sexe

alors que celui-ci était tout près d'elle ; que l'expertise gynécologique et l'expertise scientifique n'ont pas permis de découvrir des indices matériels accréditant la thèse de la pénétration par le sexe

'"Alexandre Y... a rapporté à sa mère, le 2 juillet 1999, que son père lui avait demandé de sucer les seins de sa compagne, Dominique Z... et qu'il lui avait imposé une fellation avant de mettre son sexe

de viols ont été commis alors qu'il les savait particulièrement vulnérables par l'absorption massive de substances médicamenteuses dans les instants qui ont précédé les actes de pénétration de leur sexe

surreprésenté égal au nombre de candidats du sexe surreprésenté en surnombre sur la liste de candidats au regard de la part de femmes et d'hommes que celle-ci devait respecter.

X... pour lui caresser le sexe et la forcer à le masturber ; des attouchements se sont répétés, dès que l'occasion en était fournie, au cours de plusieurs visites ; ""le tribunal a tiré une juste conclusion

notamment : - la parole du jeune enfant, son récit détaillé et cohérent, qui ont été jugés crédibles par le psychiatre qui l'a examiné, - la façon dont il s'est présenté juste après les faits avec le sexe

exactement dans les mêmes termes et portant toutes les deux sur la circonstance aggravante d'actes de torture et de barbarie résultant dans les deux cas de brûlures, arrachages de dents, aiguilles dans le sexe

Berlamont, président, qui a entendu seul les plaidoiries et a rendu compte de son délibéré à la cour d'appel, alors, selon le moyen, que l'affaire a été instruite par un magistrat de sexe féminin ;

Catherine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1996 par la cour d'appel de Versailles (11e Chambre sociale), au profit de la Société exploitation des Eaux et Thermes d'Enghein (SEETE

They had to walk around Kyiv city centre, holding hands in order to gauge the level of tolerance within Ukrainian society towards same-sex couples.

au personnel, en cas de mariage, par la convention collective nationale du Crédit agricole, à la suite de la conclusion, le 11 juillet 2007, d'un pacte civil de solidarité avec un partenaire de même sexe

ce point que le « biocentre » constituait une installation exclusivement affectée à la valorisation comme matière et bénéficiait à ce titre de l'exemption de la TGAP prévue par l'article 266 II, 1 sexies

avait reçu de Mme Y..., bailleresse, un congé aux fins de reprise, a demandé à celle-ci de l'indemniser du chef des améliorations qu'il avait apportées au fonds loué par suite de la construction d'une serre

de 4 m de hauteur et de moins de 2 000 mù de surface, destinée selon cette déclaration à des cultures florales ; qu'en réalité, le prévenu a construit un hangar en dur au lieu de la serre initialement

Comme celui-ci n'y parvenait pas complètement, le père avait invité son fils à changer de position et à s'empaler sur le sexe de Jacques X... ; que Jacques X... n'était toutefois pas parvenu à ses fins

depuis le mois d'octobre de l'année 2006 ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait grief à l'arrêt de dire que la salariée a subi une inégalité de traitement professionnelle fondée sur le sexe

la caressait dans le dos, à même la peau, lui touchant les fesses, et lui " pelotait ses petits seins ", le plus souvent lors des dictées ; qu'elle révélait que Jean-Pierre X... lui avait caressé le sexe