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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
693 résultats pour « spécification »
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EXTRAIT
Article 1
Les auxiliaires technologiques répondent aux critères de pureté et spécifications fixés à l'annexe II du présent arrêté.
Article Annexe III
Appendice D Le manuel d'utilisation des tracteurs de catégorie T4.1/C4.1 doit comporter en sus des spécifications de l'annexe XXII du règlement n° 1322/2014, l'ensemble des informations requises par la norme NF U02-052-3 : 2006.
Article 2
catégorie A ; - catégorie C : catégorie relative à tout liquide dont le point éclair est supérieur ou égal à 55 °C et inférieur à 93 °C, sauf les fiouls lourds ; - catégorie D : catégorie relative aux fiouls lourds tels qu'ils sont définis par les spécifications
Article 98
Le raccord d'alimentation de la colonne sèche doit être situé à 60 mètres au plus d'une prise d'eau normalisée accessible par un cheminement praticable, située le long d'une voie accessible aux engins des sapeurs-pompiers et répondant aux spécifications
Article 38
La conformité aux spécifications du point 12.4 des guides UTE C 15-712-1 version de juillet 2013 pour les installations photovoltaïques sans stockage et raccordées au réseau public de distribution ou UTE C 15-712-2 version de juillet 2013 pour les installations
Article 27
L'organisme technique central définit : a) les spécifications fonctionnelles relatives au traitement : - de l'identification du véhicule ; - de l'impression sur le procès-verbal de l'ensemble des données du contrôle technique.
Article R132-23-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 00 > 48
. – Le service de communication au public en ligne de la Bibliothèque nationale de France informe le public sur les procédures de collecte qu'elle met en œuvre et sur les spécifications techniques de l'outil de collecte automatique qu'elle utilise.
Article Annexe à l'article D412-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 04
. - Pour satisfaire aux exigences du I, le prestataire de services peut appliquer entièrement ou en partie les normes harmonisées et les spécifications techniques dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 275 ter B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02
Les spécifications techniques de ce cahier des charges sont définies par un arrêté du ministre chargé du budget et du ministre chargé de l'industrie.
Article R132-42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 00 > 53
. – Le service de communication au public en ligne de l'Institut national de l'audiovisuel informe le public sur les procédures de collecte qu'il met en œuvre et sur les spécifications techniques de l'outil de collecte automatique qu'il utilise.
Article R317-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60
-Le ministre chargé des transports détermine les spécifications auxquelles doivent répondre les indicateurs de vitesse ainsi que les conditions de leur mise en place et de leur contrôle. III.
Article A212-176
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 45
Sont jointes à cette déclaration une copie d'une pièce d'identité en cours de validité, une photographie d'identité conforme aux spécifications de la norme ISO/IEC 19794-5:2005, une déclaration sur l'honneur attestant de l'exactitude des informations
Article 233-2.01
Le timbre de la coque résistante et les timbres des capacités résistantes doivent être mentionnés dans la spécification d'ensemble du sous-marin. La justification du calcul des différents timbres doit être portée au dossier de sécurité. 8.
Article Annexe I
Les textiles usagés sales ou avec une mauvaise apparence, très déchirés, mouillés, ou ne répondant pas à la nature de textile compatible avec la spécification, sont retirés.
Article D312
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 48
I. – L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse établit, en tant que de besoin, les spécifications du système de comptabilisation des coûts que les opérateurs soumis aux obligations mentionnées
LEGIARTI000022521281
CARACTÉRISTIQUES UNITÉS SPÉCIFICATIONS Min. Max.
P yyxxx*00 ou conforme aux spécifications du paragraphe 5 du règlement ONU n° 132 relatif à l'homologation des dispositifs antipollution de mise à niveau (DAM) destinés aux véhicules utilitaires lourds, aux tracteurs agricoles et forestiers et aux engins
Article Annexe II
appareils doivent porter une troisième plaque apparente au niveau de la porte du réservoir et solidement fixée portant la mention suivante : "Attention : utiliser uniquement du combustible liquide pour appareils mobiles de chauffage conforme aux spécifications
. - Des spécifications d'acceptation des déchets au sein de l'installation sont définies par l'exploitant, en cohérence avec la démonstration de sûreté présentée.
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