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Codes de loi français

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607 résultats pour « var »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 6

—

Leur enseignement s’appuiera sur l’analyse et la production de documents variés, en particulier cartographiques. Organisation annuelle et semestrialisation L’enseignant établira une progression annuelle organisée en deux semestres.

Article 11

—

1° L'allocation annuelle de préretraite comporte une partie forfaitaire de 30 000 F et une partie qui varie selon la destination de chaque hectare de terres libéré antérieurement exploité en faire-valoir direct ou en concession ; sont pris en compte à

Article Annexe

—

Seine-Maritime 1 269 667 260 318 Seine-et-Marne 1 321 507 270 946 Yvelines 1 417 536 290 635 Deux-Sèvres 374 047 76 690 Somme 590 929 121 157 Tarn 386 272 79 197 Tarn-et-Garonne 242 812 49 783 Var

Article Annexe II

—

Ille-et-Vilaine, Isère (1), Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône (1), Sarthe, Paris (1), Seine-et-Marne (1), Deux-Sèvres, Somme, Var

Article 214-3.03

—

Un indicateur de charge doit être prévu sur les grues dont la capacité de levage varie avec la portée et sur les grues de CMU supérieure à 50 tonnes à moins qu'il ne soit prévu un indicateur de moment.

Article 1

—

Var (83). Toulon. Muséum d'histoire naturelle. Rhône-Alpes Ardèche (07). Privas. Musée de la terre ardéchoise. Rhône (69). Lyon. Muséum d'histoire naturelle. Savoie (73). Chambéry. Muséum d'histoire naturelle.

Article ANNEXE

—

en amont, jusqu'au barrage de Gréoux-les-Bains en aval ; - du bassin de compensation du barrage de Gréoux-les-Bains depuis la queue de la retenue en amont jusqu'au déversoir à hauteur du village de Gréoux-les-Bains en aval. 10° Le Colostre ; 11° Le Var

LEGIARTI000030468596

—

72 SARTHE 198 000 73 SAVOIE 10 000 74 HAUTE-SAVOIE 9 000 75-77-78-91-92-93-94-95 ILE-DE-FRANCE (*) 10 000 76 SEINE-MARITIME 50 000 79 DEUX-SEVRES 164 000 80 SOMME 29 000 81 TARN 77 000 82 TARN-ET-GARONNE 24 000 83 VAR

Article Annexe I

—

NOMBRE MAXIMAL DE VOITURES ADMISES À CIRCULER SIMULTANÉMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE PAUL RICARD AU CASTELLET (VAR) TYPES DE VOITURE NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme Vitesse 62 75 Endurance (1 à 2 heures)

Article Annexe

—

0 Deux-Sèvres 0,00 0 Somme 0,00 0 Tarn 1,80 42 946 Tarn-et-Garonne 1,90 45 332 Var

Article Annexe I

—

Sarthe H2 -b 73 ― Savoie H1 -c 74 ― Haute-Savoie H1 -c 75 ― Paris H1 -a 76 ― Seine-Maritime H1 -a 77 ― Seine-et-Marne H1 -a 78 ― Yvelines H1 -a 79 ― Deux-Sèvres H2 -b 80 ― Somme H1 -a 81 ― Tarn H2 -c 82 ― Tarn-et-Garonne H2 -c 83 ― Var

Article Annexe

—

Le (la) responsable de rayon dispose en général d'une autonomie d'organisation dans son travail qui varie selon la taille et la nature de son entreprise. Il (elle) travaille principalement sur la surface de vente.

LEGIARTI000027116568

—

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements des Alpes-Maritimes, du Var et de Vaucluse dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Article Annexe

—

DEUX-SÈVRES 130 500 80 SOMME 79 750 81 TARN 56 000 82 TARN-ET-GARONNE 19 000 83 VAR

LEGIARTI000028325484

—

et affluents L 2 _ 365 La Galange du pont de la RN 202 à la confluence avec la Vaïre LP _ 15 _ 05 Haut Var et affluents L 2 _ 366 La Tinée du barrage de Bancairon compris à la confluence avec le Var LP _ 15 _ 05 Haut Var et

Article 12-1

—

Son montant varie suivant la durée des services accomplis en qualité de sapeur-pompier volontaire de Mayotte et déduction faite des périodes de suspension d'engagement.

Article 3

—

. ― Contenu L'épreuve se déroule sur des zones d'évaluation variées. Le candidat doit notamment : III. ― Evaluation Elle repose sur l'analyse et le bilan des compétences du candidat. Elle est réalisée par l'expert.

Article Annexe 4

—

Les travaux fondamentaux qui regroupent en effet de manière synthétique, s’ils sont réussis, des compétences essentielles et variées que l’on peut expliciter, et qui témoignent directement du travail de lecture et de réflexion entrepris par leurs auteurs

Article Annexe

—

2 Electricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire. 18100000-0 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires. 19700000-3 Caoutchouc et fibres synthétiques. 24900000-3 Produits de chimie fine et produits de chimie variés

Article ANNEXE

—

Yvelines : 3 694 953 : : Deux-Sèvres : 1 682 364 : : Somme : 5 670 978 : : Tarn : 1 736 387 : : Tarn-et-Garonne : 410 178 : : Var

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