Me Danièle NIAUFRE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0242 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

Alain X..., médecin généraliste, demeurant ... ; M.

Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M. Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, M. Bruno Bachini, conseillers d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.

Alain VERNOINE.

Alain VERNOINE.

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 30 Mars 2012.

Nä 02/00877 AFFAIRE : Alain X... Liliane Y... épouse X...

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Juin 2011.

Alain GIRARDET, Président Mme Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Claire MONTPIED, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Florence BOURNAT ARRÊT : - contradictoire

Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Chantal SERRE, Greffier, Que Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alain

I KALAX prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 91, rue Jean-Pierre Jean 57070 METZ VALLIERES Représentée par Maître Alain BEHR (Avocat au Barreau de NANCY)

Impasse Sclavo 13620 CARRY LE ROUET représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de la SCP LIZEE-PETIT-TARLET, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES : Maître Alain

dont le siège est ..., prise en la personne de son président Monsieur Jean-Noël AB..., domicilié de droit audit siège, Partie civile appelante et intimée, Non comparante, représentée par Monsieur Alain

TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain

DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 19 Octobre 2006 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain

[Adresse 3] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Mai 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain

Alain VERNOINE.

Alain VERNOINE.

Clémentine FORTIER (avocats au barreau de Bobigny, toque : PB179) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

Alain VERNOINE.