[O] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-5, en date du 7 juillet 2023, qui, pour agression sexuelle aggravée, en récidive, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

CRIMINELLE, DU 17 SEPTEMBRE 2025 Mme [M] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2024, qui, pour abus de faiblesse en récidive

incombait au prévenu et ainsi donné une base légale à leur décision ; qu'il s'ensuit que le moyen doit être écarté ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles L. 221-5, R. 260-2

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES, en date du 16 décembre 2002, qui, pour tentative de vol avec violences ayant entraîné la mort en récidive, l'a condamné à 30 ans

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

de direction d'un groupement ayant pour objet le trafic de stupéfiants, complicité de blanchiment et associations de malfaiteurs, en récidive, a déclaré son appel non admis.

[H] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2023, qui, pour outrages et outrages en récidive, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 3 décembre 1998, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et défaut de maîtrise, l'a

Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 août 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui pour escroquerie en récidive, a rejeté sa demande de mise en liberté

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 1er septembre 2012, M.

[I] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 29 juillet 2020, qui, pour conduite après usage de stupéfiants en récidive, l'a condamné à

B..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 8 décembre 2016, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 25 mai 2016, n° 15-80.596), pour abandon de famille en récidive

d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 5 février 2020, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, d'infractions à la législation sur les stupéfiants, association de malfaiteurs, en récidive

Farid X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2016, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive et contrebande de

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

C... a été mis en examen des chefs, notamment, d'importation de stupéfiants en bande organisée et d'association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un ou plusieurs crimes. 2.

L..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 2014, qui, pour vols aggravés en récidive, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement et a prononcé

Mourad Z... du jugement du tribunal correctionnel l'ayant condamné, pour violences aggravées en récidive, à un an d'emprisonnement et ordonné la révocation totale du sursis assortissant la peine d'un an