ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 avril 2003), qu'en application d'un protocole d'accord du 17 décembre 1999, la société Alain

pénale ; "aux motifs propres que " sur l'action civile, Fabrice X... soulève l'irrecevabilité de la constitution de partie civile aux motifs qu'Alain Y... n'a jamais été visé par la publication ;

naturelle a continué à se dégrader ; que cette corrosion était de surcroît masquée par la poussière qui s'est déposée au fil du temps ; que le soir de l'accident, une tôle corrodée a cédé sous les pas d'Alain

(les acquéreurs) ont acquis de la société groupe Alain Crenn, devenue société Financière des voiles (le promoteur-vendeur) un appartement en l'état futur d'achèvement dans un immeuble situé à [...], destiné

pièces de la procédure que Pierre Z... a été poursuivi pour complicité de contestation de crimes contre l'humanité, en raison de la publication, en septembre 1992, dans le périodique Révision dirigé par Alain

par courrier enregistré à son secrétariat le 7 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saintes à sa demande de copie de documents relatifs au bâtiment appartenant à la société ALM ALLAIN

. # Alain de Briey contro Commissione delle Comunità europee. # Licenziamento degli agenti temporanei. # Causa 25/80.

#Alain-Pierre Allo et autres contre Commission des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Intérêts de rappel de traitement.#Affaire 176/83.

Alain, prévenu, - La SOCIETE DARNAL EXPANSION, - L'EURL GB DISTRIBUTION, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 8 novembre 1993, qui, pour publicité

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 2004, qui, pour extorsion de fonds, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu les mémoires

correctionnelle, du 10 janvier 1997, qui, dans les poursuites exercées contre le premier, pour blessures involontaires et contraventions connexes, a déclaré irrecevable leur citation directe délivrée contre Alain

Alain X..., demeurant lotissement de la croix Ferra Chantecoq à Courtenay (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit du Centre

Alain Bègue, demeurant tous trois Résidence Sunset, boulevard Prince de Galles, 64200 Biarritz, 4°/ de la société saharienne de travaux publics, société à responsabilité limitée, dont le siège social

X... a cédé à la société Vidéopole les participations qu'il détenait dans les sociétés du groupe Alain X... associés (ACA) ; que la cession a été assortie d'une garantie d'actif et de passif comportant

Alain Y..., demeurant ... et Marcamps (Gironde), ci-devant et atuellement ..., appartement 1470 à Lormont (Gironde), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1992, où étaient

président-directeur général; que 99 % du capital de cette société a été détenu successivement par la compagnie des entrepôts et des magasins généraux de Valenciennes et par la compagnie financière Alain

Alain B...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 1997, qui, pour abus de biens sociaux, présentation de comptes annuels infidèles, abus de confiance et escroqueries