Codes de loi français

Article 750 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 45 > 32

morales ou des organismes dont le donateur ou le défunt, seul ou conjointement avec son conjoint, leurs ascendants ou descendants ou leurs frères et soeurs, détient plus de la moitié des actions, parts ou droits, directement ou par l'intermédiaire d'une chaîne

Article L521-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 64

, dans les conditions définies au présent titre II, d'une concession dont l'objet est l'aménagement et l'exploitation, selon les modalités fixées au cahier des charges prévu à l'article L. 521-4, d'une ou de plusieurs installations constituant une chaîne

Article Annexe Ib

Chaînes de tri et équipements utiles à l'activité Aides techniques à la manutention... Équipements de protection collective et individuelle.

Article Annexe 1

La dématérialisation avec Hélios et le PES Sous l'impulsion du pôle national de dématérialisation de la DGFiP, une charte nationale partenariale pour la dématérialisation de la chaîne comptable et financière dans le secteur public local a été signée

Article 16

fiabilité du lanceur dans cette enveloppe, en particulier vis-à-vis de : - de sa tenue mécanique (systèmes propulsifs, structures principales et sous-système) ; - de la performance des systèmes propulsifs et pyrotechniques ; - de la performance des chaînes

Article 13

efforts correspondant à l'ensemble des charges permanentes et des charges dues au vent et à la température définies au paragraphe 2 ci-après et qui seront désignées dans ce qui suit par " charges ". 1° Pour les conducteurs, les isolateurs suspendus, les chaînes

Article 214-3.03

Tous les organes dangereux des machines, tels que les moteurs engrenages, transmissions par chaînes ou par courroie, doivent être efficacement protégés à moins d'être placés ou agencés de manière à offrir la même sécurité que s'ils étaient efficacement

Article ANNEXE

Tours de La Rochelle (Saint-Nicolas, la Lanterne, la Chaîne, Poitou-Charentes). Château d'Oiron (Poitou-Charentes). Site de Sanxay (Poitou-Charentes). Site de Glanum, hôtel de Sade (Saint-Rémy-de-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Article GH 1

aux dispositions de l'article CO 11, § 4, du règlement de sécurité des établissement recevant du public, ne sont pas soumises à l'exigence de stabilité au feu de l'immeuble, sous réserve de vérification qu'il n'existe pas de risque d'effondrement en chaîne

Article ANNEXE 21

246 jusqu'à l'avenue André-Roussin ; - avenue André-Roussin jusqu'au chemin du Littoral ; - chemin du Littoral jusqu'au chemin de Saint-Henri ; - chemin de Saint-Henri (ensemble des parcelles situées de chaque côté du chemin jusqu'à la montée de la Chaîne

Article 33-1

-Les services de radio et de télévision qui ne consistent pas en la reprise intégrale et simultanée soit d'un service fourni par une société mentionnée à l'article 44 pour l'exercice des missions visées à l'article 43-11, par la chaîne visée à l'article

Article Annexe Ia

Activité 3 - Numérisation, préparation et restitution des images Tâches Résultats attendus T3-1 Calibrer la chaîne graphique. Les rendus de couleurs sont homogènes tout au long de la chaîne.

Article 1

énergétique des bâtiments 227 5 ans Wedge polytechnic international institute - Wedge business school wedge institute I Entrepreneur de l'économie sociale et solidaire 310 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) I Manager de la supply chain

Article ANNEXE

exploitant l'instrumentation appropriée, il réalise également la maintenance corrective et / ou préventive sur les pannes les plus courantes des appareils électrodomestiques et multimédia grand public (ex : téléviseurs, enregistreurs DVD de salon, chaînes

Article Annexe I

Inspection post mortem sur chaîne. Article 8 8.1. Installations et équipement à destination des services chargés de l'inspection post mortem.

Article ANNEXE

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le froid commercial et industriel (maintien de la chaîne du froid des produits agroalimentaires, depuis leur production jusqu'à leur point de vente).

Article Annexe I

intègre un contrôle visuel de la présence et du bon état de tous les équipements de sécurité (jauge, détecteur de niveau, soupapes, clapet antiretour, dispositif limitant le débit, vannes automatiques et manuelles) et un test de bon fonctionnement de la chaîne

Article Annexe unique (suite)

pouvant être assurée sous forme de service payant 12 Télévision couleur à écran plat installée avec télécommande X ou O 2 O O O O X Prestation pouvant être assurée sous forme de service payant 13 Possibilité d'accéder à des chaînes

LEGIARTI000050802671

) 800 - Convention collective nationale des hôtels (chaîne) 1232 - Convention collective départementale des hôtels de la Guadeloupe 1266 - Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de 1311 - Convention collective

Article 1

CATÉGORIE AIPR DIPLÔME MENTION/SPÉCIALITÉ PARCOURS/OPTION UNIVERSITÉ CEO Licence professionnelle Logistique et pilotage des flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val