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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
645 résultats pour « BOIZEL-Cabinet BAUM »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2
En cas d'absence ou d'empêchement des ministres, le directeur de leurs cabinets assure la présidence du comité ministériel d'audit interne.
Les surfaces habitables minimales des logements et leur composition sont fixées ainsi qu'il suit : TYPES de logements COMPOSITIONS DES LOGEMENTS SURFACES habitables minimales (m²) I 1 pièce principale avec coin cuisine, cabinet
Article 88
Elle peut être acquise en France ou à l'étranger : 1° En qualité d'avocat, dans le domaine de la mention de spécialisation revendiquée ; 2° En qualité de salarié, dans un cabinet d'avocat intervenant dans le domaine de la spécialisation revendiquée ;
Article 22-1
La sous-commission départementale pour la sécurité des infrastructures et systèmes de transport est présidée par un membre du corps préfectoral, le directeur des services du cabinet ou par un membre titulaire de la sous-commission désigné au 1° du présent
Article Annexe
notamment d'encadrement, assortie de contraintes et de responsabilités particulières Emplois de chef de bureau des étrangers et de la circulation et de l'hygiène mentale, à la préfecture de police A 1 Emploi de secrétariat dans les cabinets
Article 15
Celui-ci ne pourrait pas concerner, dans un premier temps, l'ensemble de la population, notamment en raison de l'incapacité des cabinets dentaires à faire face, à court terme, à un fort accroissement de la demande en soins.
Article 1
A la direction du transport aérien (DTA) : - adjoint au chef de la mission du droit du travail et des affaires sociales de la direction du transport aérien (MDT) ; - directeur de cabinet. 2.
Article D461-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 85
Le médecin spécialiste ou compétent mentionné au second alinéa de l'article D. 461-8, s'il a été requis, procède à l'examen du malade soit à son cabinet, soit dans un centre d'études des pneumoconioses, public ou privé, autorisé dans les conditions prévues
Article L162-1-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 16
Ce reversement s'effectue, le cas échéant, déduction faite d'une part reversée au cabinet libéral ou à la structure d'affectation selon des modalités fixées par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale ; -dans le cas d'une mise à disposition auprès
Article ANNEXE
83025 Brue-Auriac. 83029 Callian. 83034 Carqueiranne. 83062 La Garde. 83069 Hyères. 83080 Mons. 83081 Montauroux. 83087 Nans-les-Pins. 83089 Ollières. 83090 Ollioulles. 83093 Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras. 83025 Brue-Auriac. 83029 Callian. 83080 Mons. 83081 Montauroux. 83087 Nans-les-Pins. 83089 Ollières. 83093 Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Article Annexe ART. 64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39
dégagements, le débit minimal d'air neuf à introduire figure dans le tableau ci-dessous : DESTINATION DES LOCAUX DEBIT MINIMAL D'AIR NEUF Toilettes : Salles de bains ou de douche individuelle (hôtel par exemple) 10 litres/seconde par local Cabinets
métiers en mutualité (OEMM) Clerc en recouvrement amiable 313t 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche des prestataires de services du secteur tertiaire - Syndicat national des cabinets
Article R118-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02
ci-dessous énumérés : Tunnel de la Chamoise ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de Saint-Germain-de-Joux ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de Châtillon ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de La Baume
locaux utilisés avant le 1er juin 1948 à d'autres fins que l'habitation et postérieurement affectés à cet usage, sous réserve : a) Qu'ils comportent au minimum une cuisine avec évier, une pièce habitable, une salle de bains ou salle de douches ou un cabinet
-La régularité de l'examen psychotechnique n'est pas affectée par la cessation d'activité du cabinet ou de la structure où il a été réalisé.
Article Annexe II
Cabinet du chef d'état-major des armées. Etat-major du commandement des forces spéciales terre. Commandement de la cyberdéfense. Centre de formation interarmées au renseignement. Les détachements de liaison interarmées.
LEGIARTI000028573848
Les directeurs de cabinet. Les directeurs généraux, directeurs et chefs de service de l'administration centrale. Les directeurs de services techniques centraux. Les directeurs de services à compétences nationales.
Sont nommés au cabinet de la Première ministre : Pôle économie, finances, industrie et numérique : - Conseiller technique participations publiques, consommation et concurrence : M.
A la grande chancellerie de la Légion d'honneur : a) Chef de bureau exerçant des fonctions d'encadrement importantes ou requérant un haut niveau d'expertise ; b) Chef de cabinet. 3.
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