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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000037594089
1 octobre 2018
Accord relatif à la prime de transport au sein de l'IME et du JES Léopold Bellan de Châteaudun
ACCOTEXT000052556756
9 juin 2023
Accord d'établissement relatif à la Prime Transport au sein du CRRF Léopold Bellan de Chaumont en Vexin
ACCOTEXT000043135386
10 juillet 2020
Accord d'établissement relatif à la "prime transport" au sein du CRRF Léopold Bellan de Chaumont en Vexin
Tribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200168_20230804
4 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 23 avril 2023, la SCI Bella Stella, la SCI Alba et la SCI Rundinella déclarent accepter le désistement de la requête de la SCI Madeleine.
ACCOTEXT000043680005
22 juillet 2020
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE L'HOPITAL LEOPOLD BELLAN
ACCOTEXT000041664683
29 novembre 2019
Accord relatif à la prime transport au sein de l'Institut-Médico-Professionnel Léopold Bellan de Vayres-sur-Essonne
ACCOTEXT000047343815
22 novembre 2022
Accord relatif à la prime transport au sein de l'institut médico-professionnel Léopold Bellan de Vayres sur Essonne
ACCOTEXT000049254613
16 octobre 2023
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA REVALORISATION DES CHEQUES DEJEUNER AU SEIN DE L’HOPITAL LEOPOLD BELLAN
ACCOTEXT000049254565
3 juillet 2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE ET DU CSEC DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCOTEXT000043404742
8 juillet 2020
Accord collectif relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de l'ESAT Léopold BELLAN de Paris
ACCOTEXT000047665511
21 mars 2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE "PRIME TRANSPORT" AU BENEFICE DES SALARIES DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCOTEXT000038841352
27 mai 2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCOTEXT000049448082
7 novembre 2022
ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE PRIME FORFAITAIRE DITE D'"EXTENSION DU SEGUR" AU SEIN DE LA FONDATION BELLAN
ACCOTEXT000053608754
7 juillet 2020
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du FAM Leopold Bellan de Monchy St Eloi
ACCOTEXT000042326707
Accord d'établissement relatif à la fixation de la journée de solidarité au sein du CPRCV Léopold Bellan de Tracy le Mont
ACCOTEXT000042272702
19 juin 2020
Accord d'établissement relatif aux modalités d"exécution de la journée de solidarité au sein du CGC Léopold Bellan de Magnanville
ACCOTEXT000047092229
26 novembre 2020
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
ACCOTEXT000045125958
25 novembre 2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
ACCOTEXT000053431813
20 novembre 2025
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT AU SEIN DU POLE MEDICO EDUCATIF LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
ACCOTEXT000048575743
23 mars 2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU BENEFICE DES SALARIES DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN
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