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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6034a73410b8879340f0e4c9
25 octobre 2016
25 octobre 2016
mandataire liquidateur de la Société EBIZCUSS.COM [Adresse 1] [Localité 1] assistée de Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2015334, Me Antoine BENECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fddb
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Août 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SCI PROJET, prise en la personne de son représentant légal 1422- Route du Sud-Lotissement Collardeau-98809 MONT-DORE représentée par la SELARL BENECH-PLAISANT
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL21460_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
F, représentés A Me Benech, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Toulouse du 4 juillet 2017 ; 2°) d'annuler les décisions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033b7b10719a66b15bce2b6
14 avril 2017
14 avril 2017
attestation de madame [K] qui n'a pas entendu les propos humiliants que lui aurait tenus le responsable de SHERPAS concernant un nettoyage de la cuisine et d'autre part, elle ne justifie pas avoir bénéfécié
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504247_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
trafics de stupéfiants, des troubles à l’ordre public et des agressions à l’encontre de la police nationale, ainsi que dans le périmètre d’Avignon intra muros, des allées de l‘Oulle, de l’esplanade Saint-Bénezet
Source officielleChambre Commerciale
678b4537fc3c89482d4f2050
16 janvier 2025
16 janvier 2025
MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH, avocate générale, qui a fait connaître son avis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67ecc5e8955548e0aba49088
1 avril 2025
1 avril 2025
Cour : Jugement du 11 Mai 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 21/00403 APPELANT Monsieur [B] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd14
16 août 2012
16 août 2012
Condamne Guy X... aux dépens d'appel, dont distraction au profit de la SELARL BENECH-BOITEAU-PLAISANT, de la SELARL BOISSERY-DI LUCCIO et de la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN avocats, aux offres
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
rendu le 26 Janvier 2006 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL section encadrement RG no 04/02727 APPELANTE 1o - Madame Martine X... ... 94240 L'HAY LES ROSES représentée par Me Déborah BENECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e1
29 octobre 2012
29 octobre 2012
.-98806 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL BENECH-PLAISANT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand
Source officielle7ème chambre
DTA_2409591_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Placidi, avocate de Mme K..., - les observations de Me Benech, avocat de l’EMS.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588923
24 avril 2024
24 avril 2024
I] [J] [W] né le [Date naissance 8] 1969 à [Localité 27] (94) [Adresse 12] représentés par Me Valérie JUILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0500 ayant pour avocat plaidant Me Guilhem BENEZECH
Source officielleChambre Commerciale
67134beb208351cec658659f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise BENEZECH, avocat général, qui a fait connaître son avis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65a8d5c1e12c85000874b020
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[I] DAUDÉ prise en la personne de Maître [W] [I] es qualité de mandataire liquidateur de la SAS Front Consulting [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Antoine BENECH, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b2101cc4cf860008dff626
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[C] DAUDÉ prise en la personne de Maître [J] [C] es qualité de mandataire liquidateur de la SAS Front Consulting [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Antoine BENECH, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f86698cb86fa851c25cbd3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
INVESTISSEMENTS, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 481 943 587, Dont le siège social est situé [Adresse 6] [Localité 9] Représentées par Me Antoine BENECH
Source officielle12e chambre section 2
5fded173d48f829fa1f1be67
21 juin 2018
21 juin 2018
Représentant : Me Valérie Y... de la SCP GAZAGNE & Y..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C511 - N° du dossier 179106 Représentant : Me Alexandre JACQUET de la SELARL CABINET BENECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ea
29 octobre 2012
29 octobre 2012
représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL LA SA OTH INTERNATIONAL, prise en la personne de son représentant légal 18 Boulevard de la Bastille-75579 PARIS CEDEX 12 représentée par la SELARL BENECH-PLAISANT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03307_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juin 2022, la communauté de communes du Pays rhénan, représentée par Me Benech, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 2 000 euros soit mise
Source officielleChambre civile 1-5
6960a437cdc6046d47b6b5d7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SIRET : 920 334 604 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 Plaidant : Me Antoine BENECH
Source officiellePage 18 sur 19