Raymond X..., 2°/ Mme X..., demeurant tous deux l'Aubesnière, Truttemer-le-Grand, 14500 Vire, en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Produits monastiques, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1994 par la cour d'appel de Caen

Charles X..., demeurant Le Clos Giot, 50690 Martinvast, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile, section civile), au profit de la commune de

Cour de Cassation un grief qu'elle s'est abstenue de faire valoir en temps utile ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Caen

En réponse à la demande qui lui a été adressée le directeur de l'institut de formation en soins infirmiers de Cayenne a informé la commission que les documents n'avaient pas été communiqués à Madame X

Justice à PARIS, le cinq février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE et les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN

Joël Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 août 1998 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Alain Z..., demeurant ..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers de la société à responsabilité limitée SOFIM, en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1987 par la cour d'appel de Caen

[H] [F], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 20-15.087 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2020 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme

cette dénonciation ; Attendu qu'il est fait grief au jugement d'avoir accueilli la demande, alors, selon le moyen, que d'une part, l'arrêt de non-lieu de la Chambre d'accusation de la cour d'appel de Caen

Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne Y..., épouse A..., demeurant ... au Beurre, 27260 Cormeilles, en cassation de deux arrêts rendus le 20 septembre 1994 et le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Caen

Lionel E..., demeurant "Le Pré du Moulin", 14130 Saint-Martin-Chart Ains, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1993 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre, section sociale), au profit : 1 / de

(Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1992 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile, section 1), au profit de : 1 ) l'association "Club sportif d'Alençon 3", dont le siège est Stade

route de Cabourg, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1992 par le tribunal d'instance de Caen

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité d'entreprise du Centre François Baclesse, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Caen

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Billet père et fils, administrateur de biens, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1992 par la cour d'appel de Caen

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1992 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre, Section civile et commerciale), au profit de M.

(Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile et commerciale), au profit de la Société Centravet, société anonyme, dont le siège social est .