Codes de loi français

Article 1

judiciaire de Boulogne-sur-Mer 1 Tribunal de proximité d'Hazebrouck 1 Tribunal judiciaire de Cambrai à supprimer à compter du 1er février 2022 1 à supprimer à compter du 1er février 2022 Tribunal judiciaire de Dunkerque 1 Tribunal judiciaire de Lille

Article 1

ou aux directions départementales des territoires concernées ; 23° La restructuration de l'Institut géographique national dans le cadre de la constitution de l'Institut national de l'information géographique et forestière ; 24° La relocalisation à Lille

Article Annexe II (suite)

REGION NORD - PAS-DE-CALAIS Nord Bibliothèque municipale de Cambrai 1 Bibliothèque municipale de Douai 1 Bibliothèque municipale de Dunkerque 1 Bibliothèque municipale de Grande-Synthe 1 Bibliothèque municipale de Lille

Article 1

II Responsable technico-commercial import-export. 200w 2 ans CCI GRAND LILLE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE DE VENTE INDUSTRIELLE INTERNATIONALE. ― DOUAI BUSINESS SCHOOL (DBS).

Article Annexe I

DROIT : DROIT DES AFFAIRES SPE DROIT DES AFFAIRES ET MANAGEMENT (MASTER MBA PARIS 2) 8 390 € 13512856 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT SOCIAL SPE DROIT SOCIAL (MASTER NANTES) 6 551 € 13512858 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT DES AFFAIRES (MASTER LILLE

Article Annexe 1

CHALON-SUR-SAONE DIJON 71 CREUSOT CHALON-SUR-SAONE DOUAI 59 FOURMIES AVESNES-SUR-HELPE (à créer) DOUAI 59 MAUBEUGE AVESNES-SUR-HELPE (à créer) DOUAI 59 HALLUIN TOURCOING DOUAI 59 ARMENTIERES LILLE

Article 2

centrales du Boulingrin, à Reims dans le ; département de la Marne (51), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Reims ; 45° Le 2 juillet 2024, le site de célébration de Lille

Article 1

(fe) de projets marketing communication 312n 5 ans Etudes supérieures appliquées aux affaires (ESA3) II Négociateur(trice) d'affaires 312t 5 ans Adales - CFA Léonard de Vinci II Responsable de projet marketing communication 320 3 ans Sciences-U Lille-Efficom

Article 1

e-commerce3123 ansFormaouestIIIAssistant (e) de direction en coopérative vinicole314t ansGIP FormavieIIIGestionnaire ressources humaines3155 ansCEFOPIIIRédacteur (trice) en marketing intéractif321t3 ansChambre de commerce et d'industrie Grand Lille

LEGIARTI000051471571

Côte d'Azur Université d'Aix-Marseille Université d'Amiens Université d'Angers Université d'Artois Université de Bordeaux Université de Brest Université de Caen Université de Chambéry Université de la Réunion Université de La Rochelle Université de Lille

Article 1

développement marketing et ventes 310t 1 an ECORIS II Responsable de zone import-export 312m 5 ans Ecole supérieure des hautes études du commerce international (HECI Saint-Louis) II Designer graphique 320 5 ans Sciences-U Lille-Efficom

Article Annexe 1

Clermont-Auvergne CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Corse CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Créteil CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Grenoble - Alpes CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Lille

LEGIARTI000039240198

Saint-Louis Collège Plateau Caillou Saint-Paul Collège Albert Lougnon Saint-Paul Collège Célimène Gaudieux La Saline Lycée professionnel Vue Belle La Saline Collège Mahé de La Bourdonnais Sainte-Clotilde Lycée Le Verger Sainte-Marie Académie de Lille

Article Annexe

gestion de l'aérodrome de loisir (59) 232 Syndicat mixte de gestion de l'aérodrome de Sisteron-Vaumeilh (04) 344 Syndicat mixte de l'aérodrome du pays de Montbéliard (25) 309 Syndicat mixte de Pierrefonds (974) 175 Syndicat mixte des aéroports de Lille-Lesquin

LEGIARTI000029309367

pénitentiaires de Bordeaux Local 3 Comités techniques (CT) CT spécial placé auprès du directeur interrégional des services pénitentiaires de Centre-Est-Dijon Local 3 CT spécial placé auprès du directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque municipale de Cambrai 4 Bibliothèque municipale de Coudekerque-Branche 2 Bibliothèque municipale de Douai 3 Bibliothèque municipale de Dunkerque 4 Bibliothèque municipale de Grande-Synthe 2 Bibliothèque municipale de Lille

Article ANNEXE

Grande-Synthe Europe, Albeck, Anciens Jardiniers Haubourdin Quartier du Parc Hautmont Les Cités Hem Beaumont ; Longchamps, Hauts Champs (1), Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie Jeumont Lambreçon ; Roquelles Lille

Article Annexe 8

.) ; Diplôme de fin d'études de métreur T.C.E., dessinateur détaillant, délivré par l'école régionale des beaux-arts de Lille ; Examen préliminaire du diplôme de géomètre expert foncier ; Dessinateur d'une commune.

Article TABLEAU V

+ 35 10 1er août 1994 24° Agents exerçant des missions de sûreté, affectés au tunnel sous la Manche, à Lille TGV et à gare du Nord ou agents exerçant des missions de contrôles des matières dangereuses, affectés au tunnel du Fréjus ou