01838 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XYQI ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [G] [I] (MINEUR) Me Pauline PIETROIS CHABASSIER

TILE CLUB COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 22 avril 2025 devant Alexandra VILLEGAS, juge de l’exécution, assistée de Houria CHABOUA, greffière.

18 Février 1982 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] actuellement hospitalisé(e) au CENTRE HOSPITALIER DE [9] régulièrement avisé(e), - non auditionné(e) -représenté(e) par Me Pauline PIETROIS CHABASSIER

SAS CARREFOUR HYPERMARCHES SAS C/ [M] [O] Grosse délivrée le : à : Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Houria BOULFIZA-CHABOUB

Ahmed que c'était la SARL Amel, dont il était le gérant, qui était placée en liquidation judiciaire (jugement du 8 avril 2012) ; que selon ses déclarations le 10 avril 2013 à la SCP d'Haillecourt-Chabonn-Salte

Bossard, Elie et Jacky Y..., Chabot, Greau et Moinardeau ont été engagés en 1976 par la société Bordage bâtiment qui a son siège social à La Roche-sur-Yon ; que leur contrat de travail stipulait notamment

Tour Chabot, Niort (Deux-Sèvres), 2°/ de la caisse primaire d'assurance maladie des DEUX-SEVRES, dont le siège social est sis Place du port, Niort (Deux-Sèvres), 3°/ de la direction régionale des

A sa demande, ADRIEN a été entendu par le conseiller de la mise en état le 29 mars 2000 assisté par Maître CHABASSIER.

LA CARDEC 16 Rue Principale 80140 AVESNE CHAUSSOY "agissant en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège" Comparante concluante par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN, avoués

Lucien X..., demeurant 3, RPA résidence de Chaboussier, route de Périgueux à Brantome (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit

Henri Z..., domicilié à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), ..., La Marly, 7 / de Mme Denise H..., domiciliée à Charost (Cher), Poisieux, La Petite Salle, 8 / de Mme Jeanne Y..., domiciliée à Fosses

Saint-Genis-les-Ollières ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP 069 205100022 déposée par la société Cellnex pour l'installation d'un relais de télécommunication sur un terrain situé rue de Chapoly

Gouvernement Date de réception de la déclaration de la requérante Montant alloué pour dommage matériel et moral et frais et dépens (en euros) [i] 41298/17 07/06/2017 Gisèle Boissenot 20/03/1943 M e Murielle Chaboud

C5 N° RG 22/01992 N° Portalis DBVM-V-B7G-LL7H N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SARL CHABOUD-CARFANTAN

[P] [Z] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Murielle CHABOUD de la SARL CHABOUD-CARFANTAN, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE

Chabot Elisabeth, Courtin Frédéric, Courtot Véronique, Deivassagayame Antoine, Hubert Elisabeth, Fouque Bruno, Legrand Françoise, Garbe Alain, Lerebours Myriam, Le Bon Bernard, Mignon Nelly, Oxybel Hélier

d'un hôtel particulier situé [Adresse 17]), donné à bail selon acte sous seing privé en date du 1er avril 1988 à la SA Salon Kléber, aux droits de laquelle se trouve désormais la société SA POTEL & CHABOT

Alain X... a émis au nom de la société Chabot Promotion dont il était le dirigeant et aux droits de laquelle se présente désormais la société Epimmo, deux chèques au profit de la SCI DIC, laquelle avait

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean A..., demeurant à Saint-Paul-Les-Dax (Landes), Sort-en-Chalosse, en cassation d'un arrêt rendu

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Excel, Abattage de canards gras, Maison Precious, société à responsabilité limitée dont le siège est 40380 Montfort-en-Chalosse