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392 résultats pour « Charlotte MENO RET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd97f01d981706d9f851bda

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

élévateur permettant le transport des marchandises entre le sous-sol et le rez- de-chaussée.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5b4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de l’ouvrage, ce qui aurait justifié une fondation renforcée, l’ensemble de ces éléments ayant été majoritairement relevés dans la première expertise menée par Monsieur [X], - outre l’absence de mise

Source officielle
CC

cr

6079a8e29ba5988459c4f29f

Cassation

14 décembre 2006

14 décembre 2006

" ou "Charlot" l'ayant livrée à Paris, le 11 avril 1944, aux mains de la police allemande, au sein de laquelle oeuvrait l'ex-inspecteur de police Z...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd9f6fcc6f5663811d78bcc

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Elle soutient que les opérations d'expertises ont été contradictoirement menées y compris vis-à-vis de la société Brenntag.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624871b1a50c277d4c5c64

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

climat tendu, fait l'objet d'un isolement et serait devenue un bouc émissaire, - la dégradation de ses conditions de travail, - la dénonciation d'une situation de harcèlement et l'absence d'enquête menée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1709747_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par des mémoires, enregistrés les 13 mars 2018 et 18 octobre 2018, la SAS BA BAT, représentée par Me Chaillet, conclut à sa mise hors de cause et, subsidiairement, au rejet des demandes de la commune de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fd94c8d38486c34bd861b1b

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE Etablissement Public PARIS HABITAT OPH N° SIRET : 344 810 825 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie-charlotte

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f4d

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Un wagon plat attelé à une pelleteuse rail-route s'est en effet détaché, et, entraîné par son poids et la déclivité, a percuté le chariot de manutention situé à 1,7 kms en val sur la même voie , sur lequel

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b384143037ceabfc00f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

De plus, en date du 26 mai 2021 à 11h, au cours de l'entretien préalable que j'ai mené avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90358

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

, alinéa 4, du code de la sécurité sociale, l'URSSAF devait mentionner les éléments qui l'amenaient à écarter la bonne foi de la société ; que ne l'ayant pas fait, la bonne foi de la société est, et reste

Source officielle
CA

3ème chambre

62c7cb2dcb8dca058e3e7fa2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

23 août 2018 du courtier qui contredit les courriels de mai et juillet 2018'; la preuve n'est pas non plus rapportée de sa volonté de réduire le périmètre de la garantie ; le montant de la prime est restée

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

62e226a63de91be2e9f7eaa7

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

médecin du travail, sans conclure sur l'aptitude du salarié, a préconisé un essai encadré de reprise en collaboration avec la CARSAT et la SAMETH en vue d'un poste aménagé à l'entretien des rolls (chariots

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

633e7031f8faf13e2e973de5

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[P] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté par Me Charlotte EFATY, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab90f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Charlotte

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c9004350b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

audience publique le 15 novembre 2022 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de présidente de chambre, et Pascale FOUQUET, conseiller, rapporteurs, assistées de Charlotte

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76098b510604f5bc2004

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

NATURDIET'79 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST de l'AARPI QUATORZE, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a861

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

L'enquête menée par la caisse et le dossier constitué dans ce cadre apparaissent tout à fait conformes aux dispositions des articles R. 441-12, R. 441-13 et D. 461-9 du Code de la Sécurité Sociale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a862

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

L'enquête menée par la caisse et le dossier constitué dans ce cadre apparaissent tout à fait conformes aux dispositions des articles R. 441-12, R. 441-13 et D. 461-9 du Code de la Sécurité Sociale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a863

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

L'enquête menée par la caisse et le dossier constitué dans ce cadre apparaissent tout à fait conformes aux dispositions des articles R. 441-12, R. 441-13 et D. 461-9 du Code de la Sécurité Sociale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86a

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

L'enquête menée par la caisse et le dossier constitué dans ce cadre apparaissent tout à fait conformes aux dispositions des articles R.441-12, R. 441-13 et D. 461-9 du Code de la Sécurité Sociale.

Source officielle

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