confrontation des attestations laisse effectivement entendre, que conformément au fonctionnement assez habituel des cabinets d'architecture, la flexibilité des horaires était la règle, accompagnée d'une tolérance

l'arrière boutique, cloison qui se situait sensiblement sous la cloison réserve/bureau au 1er étage, laquelle a nécessairement contribué à l'apparition de la déformation du plancher, qui a dépassé la tolérance

Le requérant avait besoin de 40 à 45 jours de soins pour les lésions qui n’avaient pas mis sa vie en danger.

Ainsi le veulent le pluralisme, la tolérance et l’esprit d’ouverture sans lesquels il n’est pas de "société démocratique" (voir notamment l’arrêt Handyside c.

La Cour suprême estima que la réunion de Gldani n'avait constitué aucun danger pour l'ordre public.

Il est hospitalisé mais hors de danger. Je souhaite à notre collègue [M.G.] de se rétablir au plus vite.

l'avocat, qui n'était pas tenu de vérifier l'exactitude des déclarations des parties dès lors qu'elles avaient décidé de taire le problème de l'élimination des déchets industriels compte tenu de la tolérance

Ce faisant, il a créé un danger pour sa propre sécurité, pour celle des autres usagers de la route ainsi que pour les biens de la société.

    Elle réaffirme que, en l'absence d'actes de violence de la part des manifestants, il est important que les pouvoirs publics fassent preuve d'une certaine tolérance envers les rassemblements

    Ceci étant, après un examen approfondi, elle constate qu'aucun élément du dossier ne permet d'affirmer que le groupe de manifestants présentait un danger pour l'ordre public, mis à part peut

    Moreover, the Court notes that there is no evidence in the case file to suggest that the demonstration would have been violent or represented a danger to public order.

Il est important que les pouvoirs publics fassent preuve d'une certaine tolérance pour les rassemblements pacifiques, afin que la liberté de réunion telle qu'elle est garantie par l'article 11 de la Convention

Le 23 février 2009, son psychologue la juge en danger psychologique, à sa demande, elle se rend chez son médecin traitant qui prescrit un arrêt de travail de 15 jours.

L'expert note que « par rapport à la réglementation applicable aux travaux (citée dans le CCTP), à savoir l'arrêté du 23 juin 1978 qui fixe la limite de bruit à 30 dB (A) avec une tolérance de + 3 dB (

    Selon la jurisprudence interne constante, le pouvoir d’adoption de l’ordonnance temporaire et urgente présuppose l’existence de situations de grave nécessité (danger imminent, situations

En aucun cas la santé des consommateurs n'a été mise en danger.

The interference with his right was particularly striking as the case concerned a politician who should have been more tolerant of criticism.

He was told he had to leave the country immediately because his life was in danger.

[S] s'étant plaint de douleurs et d'une mauvaise tolérance de la prothèse, le Dr [C] a procédé le 1er mars 2016 à une extraction de plusieurs plombs (25 à 30 environ) sous anesthésie locale.

Anıl Çeçen, professeur à la Faculté de droit de l’Université d’Ankara, selon lequel les idées exprimées dans la publication litigieuse visaient à informer l’opinion publique des dangers menaçant le pays