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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b95
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462983.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2300241_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
la décharge de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères qui lui a été assignée dans les rôles de la commune de Nice (06) au titre de l'année 2022 à raison d'un logement sis 4, rue Emmanuel
Source officielleciv1
épouse Y...et nonc/M. Emmanuel X
ECLI:FR:CCASS:2011:C100558
1 juin 2011
1 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Marie X...est décédé en laissant deux enfants pour lui succéder, Emmanuel et Marcel ; que ce dernier étant décédé
Source officielle5e chambre civile
627b55bc76c5d9057df800ea
10 mai 2022
10 mai 2022
, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant, substituant, Me Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS,
Source officielle1re chambre civile
69f44200cdc6046d472e7816
30 avril 2026
30 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 02 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 21/00113 APPELANTS [D] [G] [V] [Y] épouse [G] [I] [Y] - [Q] Emmanuelle [Y] - CHARRIER S.C.I.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a3f610c63cd64a75c59bd5
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Le préjudice de jouissance Mme [E] fait valoir que : - la société Domendi n’a pas craint de livrer, le 3 août 2018, une maison sans électricité, sans évacuation d’eau usée, autrement dit une maison inhabitable
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2405107_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
condition d'urgence est satisfaite dès lors que son fils C ne bénéficie actuellement d'aucun accompagnement alors que la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de la Maison
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11020
23 novembre 2016
23 novembre 2016
[F] [Y], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Emmanuelle,
Source officielle1ère chambre - Référés
69d6c194cdc6046d4791387e
8 avril 2026
8 avril 2026
N° de minute : 26/00234 Formule Exécutoire délivrée le : 08-04-2026 à : Me Florence PAIN Copie Conforme délivrée le : 08-04-2026 à : Me Naïma AHMED-AMMAR Me Laurine BERNAT Me Emmanuelle
Source officiellecr
61372643cd58014677424367
23 juillet 2003
23 juillet 2003
chez laquelle il avait souvent été invité à déjeuner et avait ainsi eu auprès d'elles un rôle de guide spirituel et de confesseur ; qu'en 1987, à la suite d'une hospitalisation de l'intéressé à la maison
Source officielleChambre 4-1
62760c10593736057d78a8c0
6 mai 2022
6 mai 2022
APPELANT Maître [M] [S] ès qualités de Liquidateur Judiciaire de la SARL PROVENCE CONSTRUCTION MACONNERIE, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aude ADJEMIAN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle3e chambre civile
686767047c03803a32c2725f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Gilles SAINATI, président de chambre et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère chargée du rapport . Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleSurendettement
66a93185e91ef833659af1c5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ils ont indiqué avoir un terrain avec une maison en cours de construction à vendre, si bien qu’ils ont besoin de temps pour parvenir à le vendre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89663
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Corinne, De nationalité française, Célibataire, Sans profession, actuellement détenu à la maison d'arrêt de Gradignan, (mandat de dépôt du 02 / 10 / 2006, O.C.J. du 20 / 11 / 2006, mandat de dépôt
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401703_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccfd575782d5f06f20c4d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
contentieux de la protection de [Localité 2] (RG : 23/00737) suivant déclaration d'appel du 06 juillet 2023 APPELANTE : [S] [L] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Manon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310066
1 février 2018
1 février 2018
Chauvin, président, Mme Meano, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000038462116
10 mai 2019
10 mai 2019
Sylvain Monteillet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à
Source officielleChambre 02
69f61161cdc6046d47559070
14 avril 2026
14 avril 2026
Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Thierry SEMPERE, Juges.
Source officiellePage 18 sur 198