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433 résultats pour « Emmanuelle MASSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300860

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Emmanuel B..., domicilié [...]                                        , pris en qualité d'héritier d'Alain B... décédé, 10°/ à M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88387

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, président, Monsieur Jacques CHAUVELOT, conseiller, Madame Emmanuelle Y..., vice-président

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407e9f

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

Emmanuel Y..., demeurant la Plagne 1800, 73210 Aime la Plagne, 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310269

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Chauvin, président, Mme B..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0e48c25a97f0381f5469

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

de LILLE SA ALLIANZ IARD agissant par la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CC

civ3

613723c5cd5801467740dedf

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Eric Z... et Mme Emmanuelle A..., 26 / de M. Fabien XC..., demeurant ... le Bon, 59018 Villeneuve-d'Ascq, venant aux droits de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

6879d85b65b5a3ab8ca54e93

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

SCI [Adresse 14], [Adresse 3] représentée par Maître Emmanuel LAVAUD, substitué par Maître Eva SALVADOR, avocats au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement rendu le 27 avril 2023 par le juge

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

6879d85b65b5a3ab8ca54e95

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[Adresse 3] [Adresse 5] représentée par Maître Emmanuel LAVAUD, substitué par Maître Eva SALVADOR, avocats au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement rendu le 27 avril 2023 par le juge de l'expropriation

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7G-MUOU S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/S.C

6799c947d742d0b11d26be5b

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Hugues DE LACOSTE LAREYMONDIE, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Emmanuel

Source officielle
CC

civ3

6137231ccd58014677405933

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Emmanuel N..., demeurant ..., 28°/ de M. Gérard XW..., demeurant ..., 29°/ de Mme Nicole I..., demeurant ... 8 mai 1945, 59160 Lomme, 30°/ de M. Paul YM..., demeurant ..., 31°/ de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7487ffb526292dd6e43

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel Masson, avocat au barreau de Lille, avocat constitué SELARL [Y] Aras & Associes prise en la personne de Maître [D] [Y]

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6864c1fd31953a33f9365e47

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SOCIETE HOTELIERE DE GESTION [Localité 18] AEROPORT (SHGBA), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 17] Représentée par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

5e chambre civile

670f58384ad0d5ee7d7e5b7a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

BEYA [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant S.A.S.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60372b5608af4c065e0f1e39

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

[Adresse 8] [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice, la SARL GESTION BARBERIS dont le siège est [Adresse 5] représenté et assisté par Me Patrick LE DONNE, substitué par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e7dc25a97f0381f5723

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

FINANCIERE VENDOME, dont le siége social est [Adresse 7] représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc12beda2f0036f718c4a6

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

le tribunal de grande instance de Lille APPELANTE SAS Immo de France Nord Pas de Calais représentée par président ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef63dc5b777c909931af

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ANGLETERRE Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES S.A.R.L. 2M CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6363682837e31b7f7444492c

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

légaux en exercice, domiciliés de droit audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Franck BUREL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Hélène MASSAL

Source officielle
TJ

Pôle social

65d64a7d87daf743d9a4d612

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ROUBAIX TOURCOING [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Mme [H] [M], munie d’un pouvoir S.A. [10], en qualité d’assureur de la SARL [11] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff3ce523525b14ffdab6

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

APPELANTE : Madame [J] [V] née le 17 Juillet 1973 à [Localité 4] (17) [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel BREILLAT de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD - MASSON, avocat au

Source officielle