Codes de loi français

Article Annexe

flottants et dans toutes les installations implantées sur les parties du domaine visées à l'article 1er et destinées à la chasse à l'affût en vue de constater les infractions commises en matière de chasse maritime et de protection de la faune et de la flore

LEGIARTI000025402875

dont la protection contre les inondations et la protection des biens et des personnes à l'aval des barrages, la salubrité publique, l'alimentation en eau des populations et des besoins domestiques, l'irrigation, la conservation de la faune et de la flore

Article Annexes III et IV

Les câbles de halage comme les ralingues inférieures sont généralement de construction légère ; leur frottement, contribuant au rabattement des poissons vers la poche, est peu intense et n'a que peu d'effets sur le substrat et la faune ou la flore fixées

LEGIARTI000022779630

Bernadette Lizet, ethnobotaniste, explique en 1993 qu'un pré violent, c'est une herbe forte pour engraisser [...] c'est une flore d'ici depuis toujours.