SOFIA, dont le principe n'est pas contesté par elle, a été opérée à partir d'un sondage sur les ventes portant sur une période de douze jours alors que, s'agissant d'un commerce de tableaux et de gravures

A RENDU PUBLICS LES ECRITS INCRIMINES ; MAIS ATTENDU QUE S'IL EST VRAI QUE, S'AGISSANT D'ECRITS, D'IMPRIMES, DE DESSINS, DE GRAVURES, DE PEINTURES, D'EMBLEMES, D'IMAGES OU DE TOUT AUTRE SUPPORT DE

l'Etat sont indissociables des arrêtés du ministre de l'Economie et des Finances en date du 19 mai 1992 ayant, d'une part, autorisé la frappe de pièces commémoratives, et d'autre part, disposé que la gravure

l'Etat sont indissociables des arrêtés du ministre de l'Economie et des Finances en date du 19 mai 1992 ayant, d'une part, autorisé la frappe de pièces commémoratives, et d'autre part, disposé que la gravure

Elle relève en outre que les prix du département de la Drôme incluent les frais de gravure ou de stockage, qui n'apparaissent pas explicitement dans la facture.

par Monsieur Didier JOLY, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame Radia GRAIRI

résulte notamment que les tableaux dépendant de la succession revenaient pour deux tiers aux consorts de Z... et pour un tiers aux héritiers du sang ; qu'en 1977, diverses oeuvres d'art (tableaux, gravures

X..., embauché le 18 novembre 1977 par la société Gravure Service devenue la société Kis Photo Industrie en qualité de VRP, a été nommé chef de vente de la division photo le 1er janvier 1982 ; qu'il a

biographiques ont été réalisées en impression toner au lieu d'être en impression thermique et, qu'au verso de ce document, la numérotation fiduciaire du support est réalisée en impression toner et non en gravure

Que si elle produit effectivement un certificat médical relevant des traces de griffure, il est à noter que ce document indique que les griffures auraient été occasionnées par sa belle fille, situation

tentative de strangulation et été bousculée contre les murs, l'ITT était fixée à six jours, - le 15 février 2010, elle présentait un hématome, des traces linéaires pouvant correspondre à des griffures

Les murs, carrelés, sont également à l’état sale, »au niveau de la chambre, la porte présente en partie basse côté droit, « des traces de morsures et griffures », au dessus « le matelas posé sur le lit

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI

Présidée par Marie-Claude REVOL, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Radia GRAIRI

DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI

LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI

DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI