demandent la réalisation : - d'une évaluation affinée des risques pour les oiseaux et les mammifères, tenant compte de la substance active formulée ; - d'une évaluation complète du risque aquatique, tenant compte du risque chronique élevé pour les poissons

LEGIARTI000022779630

Code inconnu

, Mont-Saint-Vincent, Morey, Morlet, Mornay, La Motte-Saint-Jean, Mussy-sous-Dun, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges, Perreuil, Perrigny-sur-Loire, Poisson

Article Annexe I

Code inconnu

Les différents métiers peuvent se définir en trois grands groupes : le chalutage, la pêche des poissons pélagiques à la senne tournante, et un ensemble de métiers divers pratiqués d'une façon polyvalente et à petite échelle, principalement à la côte et

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

Biesles (52050) ; Bologne (52058) ; Bourbonne-les-Bains (52060) ; Chalindrey (52093) ; Châteauvillain (52114) ; Chaumont (52121) ; Fayl-Billot (52197) ; Froncles (52211) ; Joinville (52250) ; Langres (52269) ; La Porte du Der (52331) ; Nogent (52353) ; Poissons

LEGIARTI000050672766

Code inconnu

LAVRY 3 rue du cheneveuille 39350 SALIGNEY 899803 6683364 2022_LOT3_ZN_39_07_S1 1 Mairie 7 rue principale 39350 SALIGNEY 899760 6683226 LAVRY Nicolas 9 rue de la Serre 899572 6683562 De Toustain Martin 10 rue de la fontaine 899678 6683091 Poisson

Article Annexe 1

Code inconnu

Malaincourt-sur-Meuse ; 52305 Mandres-la-Côte ; 52306 Manois ; 52337 Montreuil-sur-Thonnance ; 52352 Ninville ; 52353 Nogent ; 52355 Noidant-le-Rocheux ; 52358 Noyers ; 52360 Occey ; 52364 Orcevaux ; 52376 Pancey ; 52384 Perrogney-les-Fontaines ; 52398 Poissons

Article Annexe 1

Code inconnu

; 52346 Mussey-sur-Marne ; 52352 Ninville ; 52353 Nogent ; 52355 Noidant-le-Rocheux ; 52357 Noncourt-sur-le-Rongeant ; 52360 Occey ; 52364 Orcevaux ; 52370 Osne-le-Val ; 52376 Pancey ; 52378 Paroy-sur-Saulx ; 52384 Perrogney-les-Fontaines ; 52398 Poissons

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