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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

439 résultats pour « Guillaume METZ Mme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Front de libération de la Polynésie - Tavini Huiraatira no teao ma'ohi 32 608 2 0 27 311,99 Groupement France-Réunion 11 901 1 1 19 936,21 Mouvement indépendantiste martiniquais 21 864 4 0 18 312,97 Démocratie et République-anciennement Metz

Article 6

—

PUY-LOUDES 0,119 LE TOUQUET-PARIS-PLAGE 0,398 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,595 MAKEMO 0,076 MANIHI 0,139 MARIPASOULA 0,506 MARTINIQUE-AIME CESAIRE 5,706 MATAIVA 0,071 MAUPITI 0,047 MERVILLE-CALONNE 0,100 METZ-NANCY-LORRAINE

Article Annexe I

—

21 864 4 0 18 340,32 Identité et République 17 018 1 0 28 550,63 Parti progressiste martiniquais 16 358 1 1 27 443,37 Groupement France-Réunion 11 901 1 1 19 965,98 Démocratie et République-anciennement Metz

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

pénitentiaire de Longuenesse (Pas-de-Calais) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Majicavo (Mayotte) ; -quartier des mineurs du centre de semi-liberté de Maxéville (Meurthe-et-Moselle) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Metz

Article Annexe

—

Metz.

Article Annexe I

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 5 sièges à pourvoir, 30 × 5 = 150 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

LEGIARTI000030463520

—

MEDICO-CHIRURGICAL DE L'ATLANTIQUE POITOU-CHARENTES CHJ COEUR BOURGES CENTRE CLINIQUE DES GRAINETIÈRES CENTRE CLINIQUE GUILLAUME

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme Assisté (e) par M/ Mme (préciser la qualité : famille, autres) Vu les articles L. 441-1 et suivants du code de l'action sociale et des familles ; Vu les articles R. 441-1 à R. 442-1 et D. 442-2 à D. 444-8 du code de l'action sociale et des familles

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme... Assisté par M./ Mme... (préciser la qualité : famille, autre). Vu les articles L. 441-1 et suivants du code de l'action sociale et des familles ; Vu les décrets n°... du..........

Article Annexe IV

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 4 sièges à pourvoir, 30 × 4 = 120 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

Article Annexe II

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 4 sièges à pourvoir, 30 × 4 = 120 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

Article Annexe III

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 4 sièges à pourvoir, 30 × 4 = 120 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

Article Annexe II

—

Moselle Metz-Nancy-Lorraine, Sarrebourg, Sarreguemines. Nièvre Nevers-Fourchambault. Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain. Oise Beauvais-Tillé. Pas-de-Calais Le Touquet-Côte d'Opale, Calais-Dunkerque. Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand-Auvergne.

Article ANNEXE II

—

: : et Arnage), Le : : : : Mans-Sud-Ouest (communes : : : : du Mans et Allones), Loué, : : : : Sillé-le-Guillaume

LEGIARTI000042664046

—

) 57 METZ X X X X X X TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMÉES DE ZONE DE DÉFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3E RÉGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE

LEGIARTI000042664090

—

) 57 METZ X X X X X X TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3EME REGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE

LEGIARTI000030342349

—

) 57 METZ X X X X X X TERRE DETACHEMENT DRHAT - CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X ORIGINE TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3e REGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X

LEGIARTI000051282806

—

R ARMEE DE TERRE REGIMENT MEDICAL (RMED)-SECTION HOSPITALIERE METZ 57 METZ R ARMEE DE TERRE CONSERVATOIRE DE LA MUSIQUE MILITAIRE DE L'ARMEE DE TERRE (CMMAT)-DETACHEMENT DE METZ-TRANSFERT A VERSAILLES (78) 57 MONTIGNY-LES-METZ T ARMEE

Article 1

—

-Académie de Nancy-Metz CROUS DE NANCY-METZ FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Meurthe-et-Moselle (54) Longwy 1 Moselle (57) Metz 6 Meurthe-et-Moselle (54) Nancy 2 Meurthe-et-Moselle (54) Vandœuvre-lès-Nancy

Article 2

—

jouxtant la place, à Strasbourg dans le département du Bas-Rhin (67), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Strasbourg ; 41° Le 27 juin 2024, le site de célébration de Metz

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