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5 408 résultats pour « Jean Claude BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Jean-Claude AQ..., demeurant ..., 83 / de M. Patrice R..., demeurant ..., 84 / de M. Bruno S..., demeurant ..., 85 / de M. Michel C..., demeurant ..., 86 / de M.

Source officielle

Page 18 sur 271

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CC

comm

61372209cd580146773f9b5a

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Joseph et Sébastien B..., de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M. E..., ès qualités, de Me Ryziger, avocat de MM. Guy et Jean-Claude A... et de MM. Y... et Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372219cd580146773fa387

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Jean XZ..., demeurant à Faulquemont (Moselle), ..., 19 / de M. Christian S..., demeurant à Dieuze (Moselle), ..., 20 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a068

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

CAP CONFORT ... ... 26005 VALENCE défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Françoise LANDOZ, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Madame Catherine BRUN

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Jean-François ZS..., M. Marcel YN..., Mme Evelyne M..., M. Gabriel ZF..., M. Gérard YJ..., Mme Evelyne ZN..., M. ZY... YF..., Mme Monique YF..., M. Alain BG..., M. Claude BG..., M. Bruno AI..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e001

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Jean-Claude X... a saisi le C. P.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00753

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

Ça y est, les 4 sont intégrés, et les 4 ont donc maintenant une clause plancher-page 6 – d'augmentation du salaire brut à 0, 7 % de l'augmentation du chiffre d'affaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933b6

Appel

22 juin 2016

22 juin 2016

P. 425 85164 SAINT JEAN DE MONTS Représentées Me Jean-Yves SIMON, avocat au barreau de QUIMPER INTIMEE : Madame Virginie X...

Source officielle
CE

7/8/9 SSR

CETAT:CETATEXT000007619725

Admin. suprême

26 juillet 1985

26 juillet 1985

Jean-Claude Y... tendant à : 1° l'annulation du jugement du 24 février 1982 par lequel, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande en décharge des cotisations supplémentaires à l'impôt sur

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

678172df6d34da2cbdcda129

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DONAZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0074 Madame [U] [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Benjamin DONAZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0074 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8a9

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e284

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CC

civ2

6137229fcd580146773ff43a

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Jean Y... A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M. Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89891

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

: Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 22 Septembre 2006 RG : 05.208 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éposée par les SA I. J. X... et ETABLISSEMENT Xc/Monsieur Jean-Claude V

6253c89abd3db21cbdd85bd7

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

ARRET DU 31 Janvier 2002 N 117BIS/02 RG 01/02058 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Monsieu Jean-Claude V.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ce

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

2006 RG : 20041268 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SAS PARALU 237 rue Général de Gaulle 69530 BRIGNAIS représentée par Maître Jean-Claude

Source officielle
CC

civ2

61372151cd580146773f2cad

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Jean Y..., demeurant ..., décédé en cours d'instance, ses héritiers : 1°/ Mme Francine X..., veuve Y..., sans profession, demeurant ..., 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Claude, demeurant ... Le Marmion à May sur Orne (Calvados), 67°/ de Monsieur ZU... Michel, demeurant ..., 68°/ de Monsieur AW... Jean-Claude, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b99

Cassation

30 septembre 1992

30 septembre 1992

Jean-Claude X..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88091

Appel

16 février 2006

16 février 2006

qui a été conclu par Monsieur Jean-Luc X... avec son employeur la société DOMAINE HORTICOLE DE FRANCE auquel la société MCM PARTICIPATIONS n'est pas partie - que l'on ne peut incriminer Monsieur Jean-Luc

Source officielle