A... obtenait de ses fournisseurs "Turcs" la remise en crédit des 20 kilos sous réserve de paiement dans les 48 heures...

Estienne X..., demeurant à Kigali ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°/ annule le jugement du 6 avril 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant, d'une part

mer et de l'air, le militaire assimilé au grade de commandant qui fait l'objet d'une mutation avec changement de résidence a droit à la prise en charge de ses frais de transport dans la limite de 2000 kilos

avenue du Général Leclerc à Chalette (45120), que quatre des produits faisant l'objet de cette publicité n'étaient pas en rayon : - la dinde noire fermière du Périgord Label rouge vendue 36,90 F le kilo

pays tiers et la France, destination finale ; que l'information a permis d'établir qu'il y avait identité entre partie des 1,5 tonne de haschich chargée depuis les côtes marocaines et les centaines de kilos

Il ne saurait se déduire de la seule dénomination de petit électro-ménager la preuve que les matériels concernés auraient tous été d'un poids nécessairement inférieur à cinq kilos.

grande complexité de l'affaire, manifestée par la multiplicité des faits, l'importance du nombre de personnes mises en cause, l'importance du nombre de victimes, l'importance du préjudice (plusieurs kilos

X... pendant chaque exercice, non contestées, et, admettant une moyenne de 2 kilos de sel par quintal de farine, a obtenu ainsi la quantité de farine utilisée, dont elle a déduit les recettes de boulangerie

. ; "aux motifs que le 25 septembre 1985, celle-ci, chargée de contrôler une guirlande électrique de 50 mètres et lourde de 22 kilos, avait fait l'objet d'une rechute de maladie, que cependant la fiche

par la société JMB en qualité de chauffeur de poids lourds, groupe 7, coefficient 150, a été déclaré, par le médecin du travail, apte à la reprise du travail, mais sans port de charge de plus de dix kilos

brute hydraulique du droit d'eau fondé en titre de la centrale hydroélectrique de Gurmençon qu'elle exploite sur le territoire des communes d'Asasp-Arros, Gurmençon et Eysus (Pyrénées-Atlantiques) à 233 kilo

E..., ressortissant rwandais, né le 10 février 1991 à Kigali (République du Rwanda), a déposé une demande d’asile et a été mis en possession de l’attestation correspondante le 27 octobre 2025, attestation

décision du 10 octobre 2018 A laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Kigali

par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre la décision du 20 février 2023 de l'autorité consulaire française à Kigali

d'alcool à 90° et 95°, 5000 kilos d'ammoniac, 5000 kilos de carbure de calcium, 8000 litres d'essence de térébenthine, 500 litres d'éther sulfurique, 10 000 kilos de perchloréthylène, 10 000 kilos de

Depuis que je le connais, je lui prenais entre un kilo et demi et deux kilos d'héroïne marron par mois. Ces transactions ont eu lieu entre novembre 2007 et mai 2008.

Relying on the case of Király and Dömötör v. Hungary (no.

In the charges 2-5 the applicant was suspected of having smuggled in complicity with N and another suspect 21 kilos of cannabis in May-June 1993, 19 kilos in June 1993, 35 kilos in July 1993, and 35 kilos

b) de l'article 3 et le 2) de l'article 4 de l'accord interprofessionnel conclu le 14 février 2022 détaillent les caractéristiques de la cotisation volontaire forfaitaire de deux centimes d'euro au kilo

Ce même jour ont été fabriqués 15 kilos de farce à légume et 10 kilos de chipolatas avec de la viande non tracée.