ANNEXE 1 EMPLOIS DE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 1re CATÉGORIE ― GROUPE I ― 1re section Codique Libellé 006100 Chargé de la recette des finances de Grasse. 013100

Article Annexe 2

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premiers États Thème 3 - La place de l'Église Thème 4 - L'expansion de l'Occident III - L'Occident féodal, XIème-XVème siècle (30 %) [en remplacement de : II - L'Occident féodal, XIème-XVème siècle (40 % )] - On regroupe lesthèmes 1 et 2 sous le libellé

Article Annexe III

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1 caractère LongitudeE2 Longitude de l'extrémité 2 du segment 10 Mesure angulaire par rapport au méridien de Greenwich LatitudeE2 Latitude de l'extrémité 2 du segment 10 Mesure angulaire par rapport à l'équateur Lib_E2 Libellé

Article Annexe I

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. - Anomalies identifiées POINTS DE CONTRÔLE N° (3) A1 (4), A2 (5), DGI (6), ou 32c (7) LIBELLÉ DES ANOMALIES ET RECOMMANDATIONS (3) Point de contrôle selon la norme utilisée.

Article Annexe

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maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale : CODE UCD LIBELLE

Article A932-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 65 > 16

Code de la sécurité sociale

plus égal au plus élevé des deux taux suivants : a) Un taux obtenu par composition de taux d'intérêt égaux pour les huit premières années à 75 % du taux moyen au cours des trois derniers exercices des emprunts de l'Etat dans la devise duquel sont libellés

Article L211-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 95

Code monétaire et financier

somme de même montant et dans la même monnaie ; 2° Lorsqu'il s'agit d'instruments financiers, des instruments financiers ayant le même émetteur ou débiteur, faisant partie de la même émission ou de la même catégorie, ayant la même valeur nominale, libellés

Article L1618-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 49

Code général des collectivités territoriales

section 2 du chapitre IV du titre Ier du livre II du code monétaire et financier gérant exclusivement des titres émis ou garantis par les Etats membres de la Communauté européenne ou les autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, libellés

Article 97

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 21

Code de procédure pénale

Lorsque la saisie porte sur des billets de banque ou pièces de monnaie libellés en euros contrefaisants, le juge d'instruction ou l'officier de police judiciaire par lui commis doit transmettre, pour analyse et identification, au moins un exemplaire de

Article D312-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 83 > 79

Code monétaire et financier

Remise de chèque (s) : le compte est crédité du dépôt pour encaissement d'un ou de plusieurs chèque (s) ; b) Opérations au débit du compte : 1° Emission d'un virement non SEPA : le compte est débité du montant d'un virement, permanent ou occasionnel, libellé

Article Annexe

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S'agissant de l'épreuve orale, le jury attendra du candidat une démarche méthodologique qui lui permette d'analyser correctement le sujet (prise en compte du libellé dans son intégralité, contextualisation suivant les indications données ou un choix justifié

Article 298 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 31 > 45

Code général des impôts

règlement de la taxe sur la valeur ajoutée due au titre de l'acquisition intracommunautaire, par une personne physique non assujettie, d'un moyen de transport neuf mentionné au 2 du III, doit être effectué auprès du Trésor public, ou par un chèque libellé

Article A222-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 82

Code de la mutualité

Article 55

—

Lorsque le montant de la créance n'est pas libellé en euros, l'indication immédiate de sa contre-valeur en euros est déterminée selon le dernier cours de change connu à la date du titre générateur de la sûreté ou de la créance ; 5° La désignation, conformément

LEGIARTI000043638059

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ANNEXE 2 COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES-NOUVEAUX BAC PRO SEPT. 2021 Titre du bac ordre LIBELLÉ (150 caractères maximum) pour LSL MÉTIERS DE LA COIFFURE 1 Réaliser un diagnostic en vue du service 2 Adapter et mettre en œuvre un protocole

Article 56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 88

Code de procédure pénale

Lorsque la saisie porte sur des billets de banque ou pièces de monnaie libellés en euros contrefaisants, l'officier de police judiciaire doit transmettre, pour analyse et identification, au moins un exemplaire de chaque type de billets ou pièces suspectés

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

Toutefois, lorsque les établissements ou les entreprises concernés détiennent des titres d'investissement mentionnés à l'article 38 bis B et des titres de participation, libellés en monnaie étrangère et dont l'acquisition a été financée en francs ou en

Article 66

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5,5 Variation du compte de Trésor et divers 0,4 Total 133,4 2° Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie est autorisé à procéder, en 2006, dans des conditions fixées par décret : a) A des emprunts à long, moyen et court termes libellés

Article 61

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chaque facture ° motifs des rejets clairement identifiés avec l’indication • de la part concernée par le rejet (part obligatoire ou part complémentaire) • du niveau de rejet (facture, prestation, code affiné), • de la nature de la prestation • du libellé

Article Annexe 9

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Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie GHM LIBELLÉ DU GHM GHS 20Z02T Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée 7262 20Z031 Abus de drogues

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